Accélération de la production d'énergies renouvelables
(Article 11)

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 58 Nombre de suffrages exprimés 57 Majorité absolue 29 Pour l'adoption 20 Contre 37

Je rappelle que sur l'amendement n° 2466, l'avis de Mme la rapporteure pour avis est favorable et celui de Mme la ministre défavorable.

Je suis saisie de deux amendements, n° 2135 et 2323, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 2135 de M. Hervé de Lépinau est défendu. La parole est à M. Antoine Vermorel-Marques, pour soutenir l'amendement n° 2323.

Je suis saisie de trois amendements, n° 1183, 189 et 2024, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 189 et 2024 sont identiques. La parole est à M. Antoine Vermorel-Marques, pour soutenir l'amendement n° 1183.

Je suis saisie de trois amendements, n° 1123, 1845 et 2469, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1123 et 1845 sont identiques. La parole est à M. Antoine Vermorel-Marques, pour soutenir l'amendement n° 1123.

Chers collègues, je vous informe que, sur l'amendement n° 2469, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.

Nous examinons en discussion commune des amendements qui proposent une nouvelle rédaction de la totalité de l'alinéa 4 ; l'amendement n° 896 vise à corriger la version actuelle de cet alinéa.

Peut-être, mais, tels qu'ils sont rédigés, ces amendements s'appliquent différemment à l'alinéa 4. La parole est à Mme Aurélie Trouvé, pour soutenir l'amendement n° 2469.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 57 Nombre de suffrages exprimés 56 Majorité absolue 29 Pour l'adoption 22 Contre 34