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Les amendements de Sébastien Chenu pour ce dossier

5 interventions trouvées.

Ce matin, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi et commencé d'entendre les orateurs inscrits sur l'article 6.

Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement n° 1397 à l'article 6.

Il ne vous a pas échappé que vous avez pu déborder jusqu'à une minute trente précisément pour vous permettre de terminer vos raisonnements. Nous conservons le principe d'une minute par amendement, mais je saurai l'appliquer avec souplesse.

Mercredi 29 mai, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'article 1er ter .

Ce matin, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi et commencé d'entendre les orateurs inscrits sur l'article 2.