Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Les amendements de Sébastien Chenu pour ce dossier
35 interventions trouvées.
Sur les amendements identiques n° 77, 83, 3201, 3277 et 4665, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisi de sept amendements, n° 2538, 77, 83, 3201, 3277, 4665 et 700, pouvant être soumis à une discussion commune. Les am...
Les amendements n° 77 de M. Dominique Potier, 83 de M. Julien Dive et 3201 de M. Raphaël Schellenberger sont défendus. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement n° 3277.
La parole est à M. Pascal Lecamp, rapporteur de la commission des affaires économiques pour le titre III, pour donner l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune.
Je propose que nous en revenions à nos bonnes pratiques : sur chaque amendement ou série d'amendements, après les avis, je donnerai la parole à deux orateurs – un pour, un contre. La parole est à M. Loïc Prud'homme.
Lors de l'examen des articles précédents, les orateurs soutenant un amendement n'avaient qu'une minute de temps de parole ; à compter de l'article 8, ils disposent à nouveau de deux minutes. Toutefois, nous appliquons toujours la règle « un pour, un contre », sauf dans le cas où un sujet nécessiterait que chaque groupe puisse s'exprimer. Êtes-v...
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 78 Nombre de suffrages exprimés 58 Majorité absolue 30 Pour l'adoption 24 Contre 34
Je suis saisi de deux demandes de scrutin public : sur l'amendement n° 3573, par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale ; sur l'amendement n° 1958, par le groupe du groupe Socialistes et apparentés. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Anne-Laure Blin, ...
Sur le sous-amendement n° 5467, je suis saisi par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
S'il vous plaît, chers collègues, du calme ! Laissez le ministre répondre ; vous pourrez prendre la parole ensuite.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 136 Nombre de suffrages exprimés 134 Majorité absolue 68 Pour l'adoption 32 Contre 102
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 135 Nombre de suffrages exprimés 133 Majorité absolue 67 Pour l'adoption 31 Contre 102
Sur l'amendement n° 4206, je suis saisi par le groupe Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement n° 2860 de Mme Delphine Lingemann est défendu. Quel est l'avis de la commission ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 138 Nombre de suffrages exprimés 137 Majorité absolue 69 Pour l'adoption 36 Contre 101
Je vais donner la parole à deux orateurs supplémentaires, un pour et un contre. La parole est à M. Julien Dive.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 142 Nombre de suffrages exprimés 137 Majorité absolue 69 Pour l'adoption 37 Contre 100
Je suis saisi de trois demandes de scrutin public : sur l'amendement n° 1618, par le groupe Rassemblement national ; sur les amendements distincts n° 1656 et 4517, par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Loïc Prud...
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 149 Nombre de suffrages exprimés 149 Majorité absolue 75 Pour l'adoption 39 Contre 110
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 153 Nombre de suffrages exprimés 151 Majorité absolue 76 Pour l'adoption 38 Contre 113
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 148 Nombre de suffrages exprimés 146 Majorité absolue 74 Pour l'adoption 34 Contre 112
Je vous informe que j'ai été saisi de plusieurs demandes de scrutin public : par le groupe Socialistes et apparentés sur l'amendement n° 161 et par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale sur l'amendement n° 3106 ainsi que sur les identiques n° 2670 et 3109. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'...
