Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
(Article 8)

Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 161, 977, 3106, 3107, 3108, 2670, 3109 et 3110, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 2670 et 3109 sont identiques. La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l'amendement n° 161.

Nous en venons à deux amendements identiques, n° 2670 et 3109. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement n° 2670.

Sur l'amendement n° 160, je suis saisi par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. J'en viens aux amendements de la présente série. Monsieur Potier, d'un mot et sans rouvrir le débat, maintenez-vous ou retire...

Non. Et vous allez pouvoir vous exprimer à nouveau sur la défense de l'amendement n° 160 ; mais faisons les choses dans l'ordre.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 131 Nombre de suffrages exprimés 97 Majorité absolue 49 Pour l'adoption 28 Contre 69

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 125 Nombre de suffrages exprimés 93 Majorité absolue 47 Pour l'adoption 28 Contre 65

Nous en arrivons à l'amendement n° 160 de M. Dominique Potier, qui a été défendu. Quel est l'avis de la commission ?

Sur les amendements identiques n° 2299 et suivants, je suis saisi par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale ainsi que par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Sur l'amendement n° 2301, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. ...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 128 Nombre de suffrages exprimés 122 Majorité absolue 62 Pour l'adoption 118 Contre 4

Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 2299, 3111, 4022, 4645, 1956, 2301, 169 rectifié et 158, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 2299, 3111, 4022 et 4645 sont identiques. La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l'amendement n° 2299.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 90 Nombre de suffrages exprimés 85 Majorité absolue 43 Pour l'adoption 22 Contre 63

Pour vous donner le moral avant d'aller dîner, je vous indique qu'il reste environ 1 550 amendements à examiner. Je suis saisi de deux demandes de scrutin public : sur l'amendement n° 3221, par le groupe Rassemblement national ; sur les amendements n° 1607 et identiques, par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 124 Nombre de suffrages exprimés 122 Majorité absolue 62 Pour l'adoption 23 Contre 99

Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 1607 et 3836. La parole est à Mme Aurélie Trouvé, pour soutenir l'amendement n° 1607.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 130 Nombre de suffrages exprimés 124 Majorité absolue 63 Pour l'adoption 62 Contre 62