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Les amendements de Sébastien Chenu pour ce dossier
62 interventions trouvées.
Sur l'amendement n° 1510, je suis saisi par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Louis Thiériot, pour soutenir l'amendement n° 1509.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 119 Nombre de suffrages exprimés 110 Majorité absolue 56 Pour l'adoption 109 Contre 1
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 119 Nombre de suffrages exprimés 116 Majorité absolue 59 Pour l'adoption 94 Contre 22
La parole est à M. Jean-Louis Thiériot, pour soutenir les amendements n° 1512 et 1511, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Sur les amendements n° 1471 et 323, je suis saisi par le groupe Rassemblement national de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 877 et 878. L'amendement n° 877 de M. Bastien Lachaud est défendu. La parole est à M. François Piquemal, p...
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 122 Nombre de suffrages exprimés 122 Majorité absolue 62 Pour l'adoption 27 Contre 95
Je suis saisi de trois amendements, n° 323, 324 et 1580, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 324 et 1580 sont identiques. La parole est à M. Laurent Jacobelli, pour soutenir l'amendement n° 323.
L'amendement n° 324 de M. Laurent Jacobelli est défendu. La parole est à M. José Gonzalez, pour soutenir l'amendement n° 1580.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 122 Nombre de suffrages exprimés 122 Majorité absolue 62 Pour l'adoption 28 Contre 94
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 879 et 880. L'amendement n° 879 de M. Bastien Lachaud est défendu. La parole est à M. Aurélien Saintoul, pour soutenir l'amendement n° 880.
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 1180 et 1181. L'amendement n° 1180 de M. Bastien Lachaud est défendu. La parole est à M. Aurélien Saintoul, pour soutenir l'amendement n° 1181.
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 1182 et 1183. L'amendement n° 1182 de M. Bastien Lachaud est défendu. La parole est à M. Aurélien Saintoul, pour soutenir l'amendement n° 1183.
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 584 et 681. L'amendement n° 584 de M. Bastien Lachaud est défendu. La parole est à Mme Murielle Lepvraud, pour soutenir l'amendement n° 681.
Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 857 et 858. La parole est à M. Emmanuel Fernandes, pour soutenir l'amendement n° 857.
L'amendement n° 858 de M. Aurélien Saintoul est défendu. La parole est à M. Jean-Michel Jacques, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées, pour donner l'avis de la commission.
J'en reste au principe consistant à ne prendre que deux intervenants par amendement : un pour, un contre. Nous allons donc passer au vote.
Je suis saisi de trois amendements, n° 861, 862 et 165, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 861 et 862 sont identiques. La parole est à M. Bastien Lachaud, pour soutenir l'amendement n° 861.
La parole est à M. le président de la commission de la défense nationale et des forces armées.
Sur les amendements n° 517 et identiques, je suis saisi par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisi de quatre amendements identiques, n° 517, 1485, 1583 et 1591. La parole est à M. Fabien Rouss...
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 173 Nombre de suffrages exprimés 168 Majorité absolue 85 Pour l'adoption 28 Contre 140
