Accélération de la production d'énergies renouvelables
(Article 11 decies)

Je vous rappelle que j'ai annoncé tout à l'heure que j'avais été saisi, sur les amendements n° 714 et identique, d'une demande de scrutin public. Je suis à présent saisi, par le groupe Écologiste – NUPES, de plusieurs demandes de scrutin public : sur le sous-amendement n° 3227, sur le sous-amendement n° 3228 et sur le sous-amendement n° 3229. ...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 96 Nombre de suffrages exprimés 89 Majorité absolue 45 Pour l'adoption 24 Contre 65

Je suis saisi de deux amendements, n° 2996 et 2758, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 2996 fait l'objet d'une série de sous-amendements. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 2996.

Sur l'amendement n° 2996, je suis saisi par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement fait l'objet des sous-amendements n° 3225, 3200, 3209, 3216, 3227, 3210, 3211, 3212, 3182 rectifié, 3228, 3213, 3229, 3235 et 3214. Les sous-amendements n° 3209 et 32...

Les sous-amendements n° 3211 et 3212 de M. Dominique Potier sont défendus. Sur le sous-amendement n° 3235, je suis saisi par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Sandrine Le Feur, pour...

Le sous-amendement n° 3213 de M. Dominique Potier est défendu. La parole est à M. Charles Fournier, pour soutenir le sous-amendement n° 3229.

Ce n'est pas possible, M. Potier n'est pas cosignataire de votre amendement. Mais il aura la parole ensuite pour présenter un autre sous-amendement. Puis-je considérer que le sous-amendement n° 3235 est défendu ?

Quel est l'avis de la commission sur les amendements en discussion commune et sur la série de sous-amendements à l'amendement n° 2996 ?

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 137 Nombre de suffrages exprimés 120 Majorité absolue 61 Pour l'adoption 32 Contre 88

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 135 Nombre de suffrages exprimés 119 Majorité absolue 60 Pour l'adoption 31 Contre 88

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 130 Nombre de suffrages exprimés 116 Majorité absolue 59 Pour l'adoption 30 Contre 86

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 133 Nombre de suffrages exprimés 115 Majorité absolue 58 Pour l'adoption 110 Contre 5

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 125 Nombre de suffrages exprimés 100 Majorité absolue 51 Pour l'adoption 97 Contre 3

L'amendement n° 1686 aurait en réalité dû tomber à la suite de l'adoption de l'amendement n° 2996. La parole est à Mme Nathalie Bassire, pour soutenir l'amendement n° 2335.

Je suis saisi de deux amendements, n° 2345 et 1687, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 1687 fait l'objet d'un sous-amendement, n° 3218. La parole est à Mme Emeline K/Bidi, pour soutenir l'amendement n° 2345.

Sur le sous-amendement n° 3218, je suis saisi par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l'amendement n° 1687.

Je suis saisi de deux amendements, n° 1638 et 3002, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Sandrine Le Feur, pour soutenir l'amendement n° 1638.

La parole est à M. Éric Bothorel, rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 3002 et donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 1638.

La parole est à M. Frédéric Zgainski, pour soutenir les amendements n° 785, 786 et 787, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Sur l'article 11 decies, je suis saisi par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Emmanuelle Anthoine, pour soutenir l'amendement n° 2853.