La commission des affaires économiques a organisé une table ronde réunissant des associations d'organisations agricoles de producteurs et une interprofession, avec la participation de M. Marc Kerangueven, président de Cerafel, M. Jacques Crolais, directeur général de l'AOP Porcs Grand Ouest, M. Fabrice Guérin, président de Poplait, et Mme Isabelle Tailhan, directrice adjointe d'Intercéréales, avant d'examiner le rapport d'application de la loi n° 2022-298 du 2 mars 2022 d'orientation relative à une meilleure diffusion de l'assurance récolte en agriculture et portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture.

Ce point de l'ordre du jour ne fait pas l'objet d'un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l'Assemblée à l'adresse suivante :

https://assnat.fr/a3uPrK.

Table ronde réunissant des organisations agricoles de producteurs, avec la participation de : M. Marc Kerangueven, président de Cerafel, M. Jacques Crolais, directeur général de l’AOP Porcs Grand Ouest, M. Fabrice Guérin, président de Poplait, Mme Isabelle Tailhan, directrice adjointe d’Intercéréales

Questions des représentants des groupes

Questions des députés

Examen du rapport d’application de la loi n° 2022-298 du 2 mars 2022 d’orientation relative à une meilleure diffusion de l’assurance récolte en agriculture et portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture (MM. Frédéric Descrozaille et Julien Dive, rapporteurs)

Questions des représentants des groupes

Questions des députés

Informations relatives à la commission

Sous réserve de la confirmation de son inscription à l'ordre du jour par la Conférence des présidents lors de sa réunion du jeudi 3 novembre prochain, la commission des affaires économiques examinera le mardi 15 novembre 2022 la proposition de loi de Mme Aurélie Trouvé et plusieurs de ses collègues visant à accélérer la rénovation thermique des logements, en garantissant un reste à charge zéro pour les ménages les plus modestes réalisant des travaux et en interdisant réellement les logements les plus énergivores (n° 324). Ce texte est inscrit par le groupe La France insoumise - NUPES à l'ordre du jour des séances qui lui sont réservées le jeudi 24 novembre prochain. Mme Aurélie Trouvé est nommée comme rapporteure de cette proposition de loi.

Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques

Réunion du mercredi 2 novembre 2022 à 9 h 05

Présents. – M. Xavier Albertini, Mme Anne-Laure Babault, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Thierry Benoit, Mme Anne-Laure Blin, M. Philippe Bolo, M. Éric Bothorel, M. Jean-Luc Bourgeaux, Mme Soumya Bourouaha, M. Bertrand Bouyx, Mme Maud Bregeon, Mme Françoise Buffet, Mme Sophia Chikirou, M. Dino Cinieri, M. Romain Daubié, M. Frédéric Descrozaille, M. Julien Dive, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Christine Engrand, M. Grégoire de Fournas, M. Charles Fournier, M. Éric Girardin, Mme Géraldine Grangier, M. Alexis Izard, M. Guillaume Kasbarian, Mme Julie Laernoes, M. Maxime Laisney, M. Pascal Lavergne, Mme Annaïg Le Meur, Mme Nicole Le Peih, M. Hervé de Lépinau, M. Aurélien Lopez-Liguori, M. Bastien Marchive, Mme Sandra Marsaud, M. Éric Martineau, M. Nicolas Meizonnet, M. Paul Midy, Mme Louise Morel, M. Jérôme Nury, M. Nicolas Pacquot, M. Patrice Perrot, M. Dominique Potier, M. Richard Ramos, M. Charles Rodwell, M. Vincent Rolland, Mme Anaïs Sabatini, Mme Bénédicte Taurine, M. Jean-Pierre Vigier, M. Stéphane Vojetta

Excusés. – M. Laurent Alexandre, M. Perceval Gaillard, Mme Florence Goulet, M. Johnny Hajjar, Mme Mathilde Hignet, M. Sébastien Jumel, Mme Hélène Laporte, Mme Jacqueline Maquet, M. William Martinet, M. Max Mathiasin, M. Philippe Naillet, Mme Anne-Laurence Petel, Mme Aurélie Trouvé, M. Jiovanny William

Assistaient également à la réunion. – M. Maxime Minot, M. Jean-Luc Warsmann