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Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Réunion du jeudi 30 juin 2022 à 10h30
La réunion
COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L'ÉDUCATION
Jeudi 30 juin 2022
La séance est ouverte à dix heures trente.
(Présidence de M. Roger Chudeau, président d'âge)
La Commission des affaires culturelles et de l'éducation procède à la nomination de son bureau.
Dans la mesure où je suis doyen d'âge, il me revient de présider le début de cette première réunion, consacrée à la désignation du bureau de la commission. Je suis député du Loir-et-Cher, membre du groupe Rassemblement national. J'étais auparavant inspecteur général de l'éducation nationale, ce qui explique ma présence dans cette commission.
Outre le président d'âge, le bureau d'âge de la commission est constitué des deux plus jeunes commissaires présents, à savoir MM. Alexandre Loubet et Quentin Bataillon.
Conformément à l'article 39 du règlement, le bureau de la commission comprend le président, quatre vice-présidents et quatre secrétaires. L'article 39 dispose en outre : « La composition du bureau de chaque commission s'efforce de reproduire la configuration politique de l'Assemblée, d'assurer la représentation de toutes ses composantes et de respecter la parité entre les femmes et les hommes. »
Je rappelle également les dispositions des alinéas 4 à 6 du même article : « Les bureaux des commissions sont élus au scrutin secret par catégorie de fonction. Lorsque, pour chaque catégorie de fonction, le nombre de candidats n'est pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, il n'est pas procédé au scrutin » ; « Si la majorité absolue n'a pas été acquise aux deux premiers tours de scrutin, la majorité relative suffit au troisième tour et, en cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est nommé » ; « Il n'existe aucune préséance entre les vice‑présidents ».
Par ailleurs, l'article 13, 1°, alinéa 4, de l'instruction générale du bureau précise : « Les délégations du droit de vote ne peuvent avoir effet pour un scrutin secret. »
Élection du président
La commission est saisie des candidatures de Mme Agnès Firmin Le Bodo pour le groupe Horizons et apparentés, Mme Sarah Legrain pour le groupe La France insoumise – Nouvelle Union populaire, écologique et sociale (NUPES) et M. Julien Odoul pour le groupe Rassemblement national. Le nombre des candidats étant supérieur au nombre de sièges à pourvoir, il y a lieu de procéder à un scrutin.
Les résultats du premier tour de scrutin sont les suivants :
Nombre de votants : 66
Bulletins blancs ou nuls : 0
Suffrages exprimés : 66
Majorité absolue : 34
Ont obtenu :
– Mme Agnès Firmin Le Bodo : 37
– Mme Sarah Legrain : 18
– M. Julien Odoul : 11
En conséquence, Mme Agnès Firmin Le Bodo est élue présidente de la commission. (Applaudissements.)
( Présidence de Mme Agnès Firmin Le Bodo, présidente de la commission )
Je vous remercie toutes et tous, mes chers collègues, de votre confiance. Il manque selon moi un terme dans l'intitulé de notre commission : la première proposition que je ferai à la présidence de l'Assemblée, si vous en êtes d'accord, sera d'y ajouter le mot « sport », d'autant que notre pays accueillera dans quelques mois les Jeux olympiques et paralympiques. La commission traite effectivement trois sujets : la culture, l'éducation et le sport. Dans ces trois domaines, les enjeux, les défis, les perspectives et les attentes des acteurs sont nombreuses. Nous allons devoir y répondre collectivement et de façon constructive. Telle est la ligne de conduite que nous tiendrons, je l'espère, dans les cinq ans qui viennent. Je sais pouvoir compter sur vous pour que nous y parvenions.
Élection des vice-présidents
La commission est saisie des candidatures de Mme Géraldine Bannier pour le groupe Démocrate (MODEM et indépendants), Mme Fabienne Colboc pour le groupe Renaissance, Mme Sarah Legrain pour le groupe La France insoumise – NUPES, M. Maxime Minot pour le groupe Les Républicains, M. Julien Odoul pour le groupe Rassemblement national.
Le nombre des candidats étant supérieur au nombre de sièges à pourvoir, il y a lieu de procéder à un scrutin.
Les résultats du premier tour de scrutin sont les suivants :
Nombre de votants : 67
Bulletins blancs ou nuls : 0
Suffrages exprimés : 67
Majorité absolue : 34
Ont obtenu :
– Mme Géraldine Bannier : 34
– Mme Fabienne Colboc : 35
– Mme Sarah Legrain : 21
– M. Maxime Minot : 34
– M. Julien Odoul : 12
En conséquence, Mme Géraldine Bannier, Mme Fabienne Colboc et M. Maxime Minot sont élus vice-présidents de la commission. (Applaudissements.)
Il est procédé à un deuxième tour de scrutin pour le siège restant à pourvoir.
La commission est saisie des candidatures de Mme Béatrice Descamps pour le groupe Libertés, indépendants, outre-mer et territoires, Mme Sarah Legrain pour le groupe La France insoumise – NUPES et M. Julien Odoul pour le groupe Rassemblement national.
Les résultats du deuxième tour de scrutin sont les suivants :
Nombre de votants : 46
Bulletins blancs ou nuls : 2
Suffrages exprimés : 44
Majorité absolue : 23
Ont obtenu :
– Mme Béatrice Descamps : 13
– Mme Sarah Legrain : 20
– M. Julien Odoul : 11
Aucun candidat n'ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, il est procédé à un troisième tour de scrutin pour le siège restant à pourvoir. Les candidats seront départagés à la majorité relative des suffrages exprimés.
La commission est saisie des candidatures de Mme Béatrice Descamps pour le groupe Libertés, indépendants, outre-mer et territoires, Mme Sarah Legrain pour le groupe La France insoumise – NUPES et M. Julien Odoul pour le groupe Rassemblement national.
Les résultats du troisième tour de scrutin sont les suivants :
Nombre de votants : 49
Bulletins blancs ou nuls : 2
Suffrages exprimés : 47
Ont obtenu :
– Mme Béatrice Descamps : 17
– Mme Sarah Legrain : 19
– M. Julien Odoul : 11
En conséquence, Mme Sarah Legrain est élue vice-présidente de la commission. (Applaudissements.)
Élection des secrétaires
La commission est saisie des candidatures de Mme Sophie Blanc pour le groupe Rassemblement national, Mme Béatrice Descamps pour le groupe Libertés, indépendants, outre-mer et territoires, M. Yannick Haury pour le groupe Renaissance, Mme Frédérique Meunier pour le groupe Les Républicains, Mme Francesca Pasquini pour le groupe Écologiste – NUPES, M. Emmanuel Pellerin pour le groupe Renaissance.
Le nombre des candidats étant supérieur au nombre de sièges à pourvoir, il y a lieu de procéder à un scrutin.
Les résultats du premier tour de scrutin sont les suivants :
Nombre de votants : 67
Bulletins blancs ou nuls : 0
Suffrages exprimés : 67
Majorité absolue : 34
Ont obtenu :
– Mme Sophie Blanc : 16
– Mme Béatrice Descamps : 21
– M. Yannick Haury : 28
– Mme Frédérique Meunier : 21
– Mme Francesca Pasquini : 20
– M. Emmanuel Pellerin : 28
Aucun candidat n'ayant obtenu la majorité absolue, il y a lieu de procéder à un deuxième tour de scrutin.
La commission est saisie des candidatures de Mme Sophie Blanc pour le groupe Rassemblement national, Mme Béatrice Descamps pour le groupe Libertés, indépendants, outre-mer et territoires, M. Yannick Haury pour le groupe Renaissance, Mme Frédérique Meunier pour le groupe Les Républicains, Mme Francesca Pasquini pour le groupe Écologiste – NUPES, M. Emmanuel Pellerin pour le groupe Renaissance.
Les résultats du deuxième tour de scrutin sont les suivants :
Nombre de votants : 65
Bulletins blancs ou nuls : 0
Suffrages exprimés : 65
Majorité absolue : 33
Ont obtenu :
– Mme Sophie Blanc : 18
– Mme Béatrice Descamps : 20
– M. Yannick Haury : 26
– Mme Frédérique Meunier : 29
– Mme Francesca Pasquini : 20
– M. Emmanuel Pellerin : 27
Aucun candidat n'ayant obtenu la majorité absolue, il y a lieu de procéder à un troisième tour de scrutin. Les candidats seront départagés à la majorité relative des suffrages exprimés.
La commission est saisie des candidatures de Mme Sophie Blanc pour le groupe Rassemblement national, Mme Béatrice Descamps pour le groupe Libertés, indépendants, outre-mer et territoires, M. Yannick Haury pour le groupe Renaissance, Mme Frédérique Meunier pour le groupe Les Républicains, Mme Francesca Pasquini pour le groupe Écologiste – NUPES, M. Emmanuel Pellerin pour le groupe Renaissance.
Les résultats du troisième tour de scrutin sont les suivants :
Nombre de votants : 65
Bulletins blancs ou nuls : 0
Suffrages exprimés : 65
Ont obtenu :
– Mme Sophie Blanc : 19
– Mme Béatrice Descamps : 23
– M. Yannick Haury : 28
– Mme Frédérique Meunier : 28
– Mme Francesca Pasquini : 21
– M. Emmanuel Pellerin : 26
En conséquence, Mme Béatrice Descamps, M. Yannick Haury, Mme Frédérique Meunier et M. Emmanuel Pellerin sont élus secrétaires de la commission. (Applaudissements.)
En conséquence, le bureau de la commission est ainsi constitué :
Présidente : Mme Agnès Firmin Le Bodo
Vice-présidents : Mme Géraldine Bannier
Mme Fabienne Colboc
Mme Sarah Legrain
M. Maxime Minot
Secrétaires : Mme Béatrice Descamps
M. Yannick Haury
Mme Frédérique Meunier
M. Emmanuel Pellerin
Le bureau de la commission ainsi composé sera convoqué pour une première réunion mercredi 6 juillet à neuf heures. Les membres du bureau ainsi que les coordinateurs des groupes qui ne sont pas représentés en son sein recevront une convocation avec un ordre du jour.
Le mercredi 6 juillet à dix heures, à la suite de la réunion du bureau, sera aussi proposée à ceux d'entre vous qui le souhaitent une session d'information sur les compétences, le fonctionnement et les travaux de la commission des affaires culturelles et de l'éducation. Vous pourrez être accompagnés par l'un de vos collaborateurs.
La séance est levée à douze heures quarante.
Présences en réunion
Réunion du jeudi 30 juin 2022 à 10 heures 30
Présents. – Mme Ségolène Amiot, Mme Emmanuelle Anthoine, M. Rodrigo Arenas, M. Philippe Ballard, Mme Géraldine Bannier, M. Quentin Bataillon, Mme Béatrice Bellamy, Mme Aurore Bergé, M. Philippe Berta, M. Bruno Bilde, Mme Sophie Blanc, M. Idir Boumertit, Mme Anne Brugnera, Mme Céline Calvez, M. André Chassaigne, M. Roger Chudeau, Mme Fabienne Colboc, M. Alexis Corbière, M. Laurent Croizier, M. Hendrik Davi, Mme Béatrice Descamps, M. Francis Dubois, M. Inaki Echaniz, M. Philippe Fait, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Estelle Folest, Mme Anne-Sophie Frigout, M. Jean‑Jacques Gaultier, M. Frantz Gumbs, M. Yannick Haury, M. Pierre Henriet, Mme Fatiha Keloua Hachi, M. Fabrice Le Vigoureux, M. Jérôme Legavre, Mme Sarah Legrain, M. Stéphane Lenormand, Mme Christine Loir, M. Alexandre Loubet, M. Frédéric Maillot, M. Christophe Marion, M. Stéphane Mazars, Mme Graziella Melchior, Mme Sophie Mette, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, M. Julien Odoul, M. Karl Olive, Mme Caroline Parmentier, Mme Francesca Pasquini, M. Jérémie Patrier-Leitus, M. Emmanuel Pellerin, Mme Isabelle Périgault, M. Stéphane Peu, Mme Béatrice Piron, Mme Lisette Pollet, M. Alexandre Portier, Mme Angélique Ranc, Mme Isabelle Rauch, M. Jean-Claude Raux, Mme Cécile Rilhac, Mme Véronique Riotton, Mme Claudia Rouaux, Mme Violette Spillebout, Mme Sophie Taillé-Polian, M. Boris Vallaud, M. Paul Vannier, M. Léo Walter
