Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Réunion du mercredi 29 mai 2024 à 9h30
La réunion
La séance est ouverte à neuf heures trente.
(Présidence de Mme Isabelle Rauch, présidente)
La commission procède à l'audition M. Olivier Japiot, président du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA), et Mme Anne-Elisabeth Credeville, vice-présidente, sur les activités du conseil supérieur.
La commission entend ensuite les conclusions de la mission flash sur le rôle de la médecine scolaire dans la lutte contre le harcèlement scolaire (Mmes Soumya Bourouaha et Virginie Lanlo, rapporteures).
Ces débats n'ont pas fait l'objet d'un compte rendu écrit ; ils sont accessibles sur le portail vidéo du site de l'Assemblée nationale à l'adresse suivante :
Audition de M. Olivier Japiot, président du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA), et Mme Anne-Elisabeth Credeville, vice-présidente, sur les activités du conseil supérieur
Questions des représentants des groupes
Questions des députés
Suspension
Présentation des conclusions de la mission flash sur le rôle de la médecine scolaire dans la lutte contre le harcèlement scolaire
Questions des représentants des groupes
Questions des députés
Désignation d’un rapporteur
La commission examine, en application de l'article 88 du Règlement, des nouveaux amendements déposés sur la proposition de loi pour une meilleure réussite scolaire des jeunes ultramarins grâce à l'apprentissage des langues régionales (n° 2642) (M. Steve Chailloux, rapporteur).
La commission a accepté les amendements figurant dans le tableau ci-après (*) :
| N° | Auteur | Groupe | Place |
| 3 | M. CHAILLOUX Steve | GDR - NUPES | Ap PREMIER |
| 4 | M. CHAILLOUX Steve | GDR - NUPES | 1er bis |
| 5 | M. CHAILLOUX Steve | GDR - NUPES | 1er bis |
| 6 | M. CHAILLOUX Steve | GDR - NUPES RE | 1er bis |
(*) les autres amendements étant considérés comme repoussés.
La séance est levée à douze heures dix.
Information relative à la commission
La commission désigne M. Jérémie Patrier-Leitus rapporteur sur la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête relative au respect des valeurs de la République et du pluralisme dans l'enseignement supérieur (n° 2615 rect.).
Présences en réunion
Présents. – Mme Ségolène Amiot, Mme Emmanuelle Anthoine, M. Rodrigo Arenas, Mme Bénédicte Auzanot, M. Philippe Ballard, M. Belkhir Belhaddad, Mme Béatrice Bellamy, M. Bruno Bilde, Mme Sophie Blanc, M. Idir Boumertit, Mme Soumya Bourouaha, Mme Anne Brugnera, Mme Céline Calvez, M. Lionel Causse, M. Roger Chudeau, Mme Fabienne Colboc, M. Alexis Corbière, M. Hendrik Davi, M. Inaki Echaniz, M. Laurent Esquenet-Goxes, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Estelle Folest, Mme Martine Froger, M. Jean-Jacques Gaultier, Mme Annie Genevard, M. Éric Husson, Mme Catherine Jaouen, Mme Fatiha Keloua Hachi, Mme Virginie Lanlo, M. Fabrice Le Vigoureux, Mme Julie Lechanteux, Mme Sarah Legrain, M. Stéphane Lenormand, M. Christophe Marion, M. Stéphane Mazars, Mme Graziella Melchior, Mme Sophie Mette, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, Mme Véronique de Montchalin, M. Karl Olive, M. Jérémie Patrier-Leitus, M. Emmanuel Pellerin, Mme Isabelle Périgault, M. Stéphane Peu, Mme Béatrice Piron, Mme Lisette Pollet, M. Alexandre Portier, Mme Isabelle Rauch, M. Jean-Claude Raux, Mme Claudia Rouaux, M. Bertrand Sorre, Mme Violette Spillebout, M. Léo Walter
Excusés. – M. Steve Chailloux, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, Mme Béatrice Descamps, M. Raphaël Gérard, M. Frantz Gumbs, M. Boris Vallaud, M. Christopher Weissberg
Assistait également à la réunion. – Mme Sylvie Bonnet
