La commission a entendu M. Pascal Lavergne et Mme Aurélie Trouvé, rapporteurs, sur les conclusions du groupe de suivi de la loi d'orientation agricole.

Ce point de l'ordre du jour ne fait pas l'objet d'un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l'Assemblée à l'adresse suivante :

https://assnat.fr/Zf5HoO.

Groupe de suivi relatif à la préparation de la loi d’orientation agricole

Questions des représentants des groupes

Questions des députés

Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques

Réunion du mercredi 6 décembre 2023 à 9 h 30

Présents. – M. Xavier Albertini, M. Laurent Alexandre, M. Antoine Armand, M. Thibault Bazin, M. Thierry Benoit, M. Philippe Bolo, M. Éric Bothorel, M. Jean-Luc Bourgeaux, M. Bertrand Bouyx, M. Jean-Louis Bricout, Mme Françoise Buffet, M. Sylvain Carrière, M. Julien Dive, M. Francis Dubois, Mme Virginie Duby-Muller, M. Inaki Echaniz, M. Frédéric Falcon, M. Grégoire de Fournas, M. Charles Fournier, M. Éric Girardin, Mme Florence Goulet, Mme Mathilde Hignet, M. Alexis Izard, M. Sébastien Jumel, M. Guillaume Kasbarian, Mme Julie Laernoes, M. Luc Lamirault, M. Pascal Lavergne, Mme Annaïg Le Meur, Mme Nicole Le Peih, M. Hervé de Lépinau, M. Aurélien Lopez-Liguori, M. Alexandre Loubet, M. Bastien Marchive, Mme Sandra Marsaud, M. William Martinet, M. Nicolas Meizonnet, Mme Louise Morel, M. Philippe Naillet, M. Jérôme Nury, Mme Anne-Laurence Petel, M. René Pilato, M. Dominique Potier, M. Richard Ramos, M. Vincent Rolland, Mme Anaïs Sabatini, Mme Aurélie Trouvé, M. André Villiers

Excusés. – Mme Delphine Batho, Mme Anne-Laure Blin, M. Elie Califer, M. André Chassaigne, Mme Sophia Chikirou, Mme Christine Engrand, M. Perceval Gaillard, M. Maxime Laisney, Mme Hélène Laporte, M. Éric Martineau, M. Max Mathiasin, M. Charles Rodwell, Mme Danielle Simonnet, M. Stéphane Travert, M. Jiovanny William

Assistaient également à la réunion. – Mme Anne-Laure Babault, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Christophe Blanchet, Mme Marie Pochon, M. David Taupiac, M. Jean-Pierre Vigier, M. Stéphane Vojetta, M. Jean-Luc Warsmann