Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Réunion du mercredi 11 octobre 2023 à 13h30
La réunion
La séance est ouverte à 13 h 30.
La délégation s'est réunie pour la présentation du rapport d'information sur la décentralisation de la politique du logement, à la suite des Rencontres organisées par la délégation le 29 juin 2023 (M. David Valence, rapporteur).
Cette réunion ne fait pas l'objet d'un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo du site de l'Assemblée nationale à l'adresse suivante :
Présentation du rapport d’information sur la décentralisation de la politique du logement, à la suite des Rencontres organisées par la délégation le 29 juin 2023
Questions des députés
Questions des députés
La séance est levée à 14 h 45.
Membres présents ou excusés
Présents. – Mme Sophie Blanc, M. Pierre Cordier, Mme Catherine Couturier, M. Jocelyn Dessigny, M. Didier Le Gac, M. Philippe Lottiaux, M. François Piquemal, M. Lionel Royer-Perreaut, M. David Valence, M. Frédéric Valletoux, M. Alexandre Vincendet.
Excusés. – M. Xavier Breton, Mme Stella Dupont, Mme Christine Pires Beaune, M. Stéphane Travert.
