Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Réunion du mercredi 4 octobre 2023 à 13h30
La réunion
La séance est ouverte à 13 h 35.
La délégation s'est réunie pour la présentation des résultats des travaux de la mission « flash » sur les communes nouvelles (M. Stéphane Delautrette et Mme Stella Dupont, co-rapporteurs).
Cette réunion ne fait pas l'objet d'un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo du site de l'Assemblée nationale à l'adresse suivante :
Communication à l’issue des travaux de la mission « flash » sur les communes nouvelles
Questions des députés
La séance est levée à 15 h 10.
Membres présents ou excusés
Présents. – M. Xavier Batut, Mme Anne Brugnera, Mme Catherine Couturier, M. Stéphane Delautrette, M. Didier Le Gac, Mme Patricia Lemoine, M. Lionel Royer-Perreaut, M. David Valence.
Excusé. – M. Xavier Breton.
