Conformément à l'usage, j'invite les deux plus jeunes commissaires présents à venir à la tribune pour y remplir les fonctions de secrétaires d'âge. Selon les renseignements qui m'ont été donnés, ce sont M. Charles Rodwell et Mme Mathilde Hignet. Le Bureau d'âge de la Commission étant ainsi constitué, l'ordre du jour appelle maintenant la nomination du Bureau de la commission. Conformément à l'article 39 du Règlement, le Bureau de notre commission comprend le président, quatre vice-présidents et quatre secrétaires. Selon le même article 39, la composition du Bureau de chaque commission s'efforce de reproduire la configuration politique de l'Assemblée et de respecter la parité entre les femmes et les hommes. Je rappelle également les dispositions des alinéas 4 à 6 de l'article 39 du Règlement : « Les bureaux des commissions sont élus au scrutin secret par catégorie de fonction. Lorsque, pour chaque catégorie de fonction, le nombre des candidats n'est pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, il n'est pas procédé au scrutin. Si la majorité absolue n'a pas été acquise aux deux premiers tours de scrutin, la majorité relative suffit au troisième tour, et en cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est nommé. Il n'existe aucune préséance entre les vice-présidents ». En outre, l'article 13, 1°, alinéa 4, de l'Instruction générale du Bureau précise que « les délégations du droit de vote ne peuvent avoir effet pour un scrutin secret ». Lors de chaque scrutin, Mmes et MM. les commissaires voudront bien, à l'appel de leur nom, remettre leurs bulletins aux agents.

Nous allons donc procéder à l'élection du Président. Je suis saisi d'une seule candidature, celle de M. Guillaume Kasbarian (RE). Il n'y a donc pas lieu de procéder à un scrutin. En conséquence, M. Guillaume Kasbarian est élu président de la commission. J'invite M. Guillaume Kasbarian, président de la commission, à prendre place au fauteuil.

Chers collègues, je vous remercie pour votre confiance renouvelée.

Pour l'élection des vice-présidents, je suis saisi des candidatures de M. Xavier Albertini (HOR), Mme Marie-Noëlle Battistel (SOC), M. Julien Dive (LR) et Mme Anne-Laurence Petel (RE). Il n'y a pas plus de candidats que de sièges à pourvoir et il n'y a donc pas lieu de procéder à un scrutin. Sont élus vice-présidents de la commission : M. Xavier Albertini, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Julien Dive et Mme Anne-Laurence Petel. Il n'existe aucune préséance entre les vice-présidents.

Nous allons maintenant procéder à l'élection des quatre secrétaires. Je suis saisi des candidatures de Mme Anne-Laure Babault (DEM), Mme Anne-Laure Blin (LR), Mme Sandra Marsaud (RE) et Mme Aurélie Trouvé (LFI-Nupes). Il n'y a pas plus de candidats que de sièges à pourvoir et il n'y a donc pas lieu de procéder à un scrutin. Sont élus secrétaires de la commission : Mme Anne-Laure Babault, Mme Anne-Laure Blin, Mme Sandra Marsaud et Mme Aurélie Trouvé.