Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Réunion du mercredi 28 septembre 2022 à 13h30
La réunion
La réunion est ouverte à 13 h 30.
La délégation auditionne M. Sébastien Martin, président d'Intercommunalités de France.
Cette réunion ne fait pas l'objet d'un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo du site de l'Assemblée nationale à l'adresse suivante :
Audition de M. Sébastien Martin, président d’Intercommunalités de France
Questions des députés
Questions des députés
Questions des députés
Questions des députés
La séance est levée à 15 h 00.
Membres présents ou excusés
Présents. – M. Xavier Batut, M. Xavier Breton, M. Thomas Cazenave, M. Pierre Cordier, Mme Catherine Couturier, Mme Edwige Diaz, Mme Stella Dupont, M. Jean-François Lovisolo, M. Emmanuel Mandon, M. François Piquemal, Mme Christine Pires Beaune, M. Jean-Claude Raux, M. Lionel Royer-Perreaut, M. Bertrand Sorre, M. David Valence.
Excusés. – M. Didier Le Gac, M. Paul Molac, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, Mme Bénédicte Taurine, M. Alexandre Vincendet.
