La commission procède à l'élection d'un secrétaire puis à l'examen, ouvert à la presse, d'une communication sur le déplacement effectué par une délégation de la commission en Inde, du 12 au 17 mars 2023.

Présidence de M. Jean-Louis Bourlanges, président

La séance est ouverte à 9 h 00

- Élection d'un secrétaire, en remplacement d'un député dont le mandat a cessé suite à son élection comme maire

La commission est saisie des candidatures de M. Michel Guiniot pour le groupe Rassemblement national et M. Aurélien Taché pour le groupe Ecologiste et apparentés – Nouvelle Union populaire, écologique et sociale.

Le nombre des candidats étant supérieur au nombre de sièges à pourvoir, il y a lieu de procéder à un scrutin.

Les résultats du premier tour de scrutin sont les suivants :

Nombre de votants : 31.

Bulletins blancs ou nuls : 1.

Suffrages exprimés : 30.

Majorité absolue : 16.

Ont obtenu :

– M. Michel Guiniot : 17 suffrages.

– M. Aurélien Taché : 13 suffrages.

M. Michel Guiniot, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, est proclamé secrétaire de la commission.

En conséquence, le bureau de la commission est ainsi constitué :

– Président : M. Jean-Louis Bourlanges.

– Vice-présidents : Mme Eléonore Caroit, Mme Mireille Clapot, M. Michel Herbillon, M. Jean-Paul Lecoq.

– Secrétaires : Mme Nadège Abomangoli, Mme Maud Gatel, M. Michel Guiniot, M. Jean-François Portarrieu.

- Communication, ouverte à la presse, sur le déplacement effectué par une délégation de la commission en Inde

La commission entend la communication du président Jean-Louis Bourlanges et de Mme Farida Amrani et MM. Michel Herbillon, Sébastien Chenu et Hadrien Ghomi sur leur déplacement en Inde, du 12 au 17 mars 2023.

Les propos tenus au cours de cette réunion ne donnent pas lieu à une retranscription écrite mais à un enregistrement sur le portail vidéo de l'Assemblée nationale, consultable à travers le lien ci-dessous :

https://assnat.fr/iC5BGF

Communication sur le déplacement effectué par une délégation de la commission en Inde, du 12 au 17 mars 2023

Questions des représentants des groupes

À l'issue des échanges, la commission autorise sur le fondement de l'article 145 du Règlement de l'Assemblée nationale le dépôt de cette communication sous forme de rapport d'information, en vue de sa publication.

La séance est levée à 11 h 00

Membres présents ou excusés

Présents. - Mme Nadège Abomangoli, Mme Farida Amrani, Mme Clémentine Autain, Mme Véronique Besse, Mme Chantal Bouloux, M. Jean-Louis Bourlanges, M. Louis Boyard, M. Jérôme Buisson, M. Sébastien Chenu, Mme Mireille Clapot, M. Pierre Cordier, M. Alain David, M. Arthur Delaporte, M. Pierre-Henri Dumont, M. Nicolas Dupont-Aignan, M. Frédéric Falcon, M. Olivier Faure, M. Nicolas Forissier, M. Bruno Fuchs, Mme Maud Gatel, M. Hadrien Ghomi, M. Philippe Guillemard, M. Michel Guiniot, Mme Marine Hamelet, M. Michel Herbillon, M. Alexis Jolly, M. Hubert Julien-Laferrière, M. Arnaud Le Gall, Mme Marine Le Pen, M. Jean-Paul Lecoq, M. Sylvain Maillard, Mme Emmanuelle Ménard, Mme Nathalie Oziol, M. Bertrand Pancher, M. Kévin Pfeffer, M. Adrien Quatennens, Mme Laurence Robert-Dehault, Mme Laetitia Saint-Paul, Mme Sabrina Sebaihi, M. Vincent Seitlinger, Mme Ersilia Soudais, Mme Michèle Tabarot, M. Aurélien Taché, Mme Laurence Vichnievsky, M. Patrick Vignal, M. Lionel Vuibert, M. Frédéric Zgainski

Excusés. - M. Carlos Martens Bilongo, M. Moetai Brotherson, Mme Eléonore Caroit, Mme Julie Delpech, M. Thibaut François, M. Meyer Habib, Mme Brigitte Klinkert, Mme Amélia Lakrafi, M. Tematai Le Gayic, M. Vincent Ledoux, M. Laurent Marcangeli, M. Nicolas Metzdorf, Mme Mathilde Panot, Mme Barbara Pompili, M. Christopher Weissberg, M. Éric Woerth, Mme Estelle Youssouffa