Commission des affaires économiques
Réunion du mardi 9 mai 2023 à 17h30
La réunion
La commission des affaires économiques a examiné le rapport d'évaluation de la loi n° 2019-1147 du 8 novembre 2019 relative à l'énergie et au climat (Mme Marie-Noëlle Battistel et M. Pascal Lavergne, rapporteurs).
Ce point de l'ordre du jour n'ayant pas fait l'objet d'un compte rendu écrit, les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l'Assemblée à l'adresse suivante :
Présentation du rapport d’évaluation de la loi n° 2019-1147 du 8 novembre 2019 relative à l’énergie et au climat
Questions des représentants des groupes
Questions des députés
Vote
La commission a approuvé la publication du présent rapport d'information.
Membres présents ou excusés
Commission des affaires économiques
Réunion du mardi 9 mai 2023 à 18 h 35
Présents. – M. Antoine Armand, Mme Anne-Laure Babault, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Thierry Benoit, M. Jean-Luc Bourgeaux, M. Julien Dive, Mme Virginie Duby-Muller, M. Éric Girardin, Mme Mathilde Hignet, M. Guillaume Kasbarian, Mme Julie Laernoes, M. Maxime Laisney, M. Pascal Lavergne, Mme Nicole Le Peih, M. Nicolas Meizonnet, M. Paul Molac, M. Jérôme Nury, M. René Pilato, M. Dominique Potier, M. Vincent Rolland, M. Lionel Tivoli, M. Jean-Pierre Vigier
Excusés. – M. André Chassaigne, M. Dino Cinieri, M. Perceval Gaillard, M. Johnny Hajjar, Mme Hélène Laporte, Mme Jacqueline Maquet, M. Max Mathiasin, M. Philippe Naillet, Mme Danielle Simonnet, M. Jiovanny William
