Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.


Les amendements de Nicole Le Peih pour ce dossier

43 interventions trouvées.

Nous avons déjà abordé ces questions lors de l'examen de précédents amendements. Avis défavorable sur ces amendements.

Vous souhaitez que l'enseignement agricole public contribue, en lien avec la MSA, à sensibiliser sur le régime de protection sociale, afin de lutter contre le non-recours aux droits. Dans un article qui traite des grandes missions de l'enseignement agricole, c'est entrer dans des détails trop précis. Des enseignements et des interventions sont...

Vous souhaitez préciser que l'enseignement agricole assure des enseignements dans l'ensemble des filières agricoles françaises. Avis favorable.