Questions orales sans débat

Depuis plusieurs années, la surpopulation carcérale est un problème majeur pour le système pénitentiaire français : elle contrevient au respect des détenus et du personnel, et a conduit à plusieurs condamnations de la France par la Cour européenne des droits de l'homme (CEDH), pour conditions indignes de détention. Le 1er ...

Les chambres de métiers et de l'artisanat (CMA) sont chargées de défendre et de promouvoir l'artisanat et le made in France, mais aussi d'offrir conseils et services aux entreprises, de tenir le répertoire des métiers et de gérer le centre des formalités des entreprises. Acteurs de proximité, elles maillent le territoire – chaque année, je fais...

Je vous remercie pour ces précisions relatives aux rémunérations. Les CMA demandent également qu'un travail sur la visibilité et l'organisation soit conduit, comme cela a été fait depuis plusieurs années pour les chambres de commerce et d'industrie (CCI). Ce travail comprendrait notamment un accompagnement et une perspective sur plusieurs année...

Le Maine-et-Loire a la chance de comprendre un nombre important de zones humides, dont certaines, comme les basses vallées angevines ou les bords de Loire, sont reconnues comme des zones d'importance internationale classées Natura 2000. Notre département comporte ainsi près de 100 kilomètres carrés de zones classées. Ces sites sont une véritabl...