Projet de loi de finances pour 2023

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2023 (n° 273, 292).

Nous abordons l'examen des crédits relatifs à la mission "Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales" et au compte d'affectation spéciale "Développement agricole et rural " (n° 292, annexe 4 ; n° 285, tome III.) La parole est à M. Pascal Lecamp, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle b...

Nous allons à présent écouter les porte-parole des groupes, qui disposent chacun de cinq minutes. La parole est à M. Grégoire de Fournas.

Les porte-parole des groupes s'étant exprimés, la parole est à M. le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire.

Nous en venons aux questions. Je rappelle que la durée des questions et des réponses est fixée à deux minutes. La parole est à M. François Ruffin.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2023 (n° 273, 292).

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2023 (n° 273, 292).

Nous abordons l'examen des crédits relatifs à la culture (n° 292, annexes 12 et 11 ; n° 374, tome II). La parole est à M. Alexandre Holroyd, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.

Nous poursuivons l'examen des crédits relatifs à la culture (n° 292, annexes 11 et 12 ; n° 374, tome II). Ce matin, l'Assemblée a commencé l'examen des crédits relatifs culture, s'arrêtant à l'amendement n° 895 à l'article 27 et état B.

Mes chers collègues, je vous informe qu'il a été acté en conférence des présidents, pour accélérer nos débats, compte tenu de l'ordre du jour et du nombre d'amendements encore à examiner, de nous en tenir à une minute par orateur pour la défense des amendements, réponse comprise. Cette décision a été prise en présence de tous les groupes politi...

La parole est à M. Philippe Lottiaux, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.

La parole est à M. Alexandre Holroyd, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 48 Nombre de suffrages exprimés 48 Majorité absolue 25 Pour l'adoption 16 Contre 32

Sur l'amendement n° 1502, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Sur l'amendement n° 1719, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés (membre de l'intergroupe NUPES) d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annonc...

La parole est à M. Philippe Lottiaux, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 59 Nombre de suffrages exprimés 57 Majorité absolue 29 Pour l'adoption 12 Contre 45

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 75 Nombre de suffrages exprimés 74 Majorité absolue 38 Pour l'adoption 28 Contre 46

Sur les amendements n° 1284 et 1285, je suis saisie par le groupe Libertés, indépendants, outre-mer et territoires d'une demande de scrutins publics. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Frédéric Maillot, pour soutenir l'amendement n° 412.

Nous en venons aux questions. Je vous rappelle que la durée de chaque question et de chaque réponse est fixée à deux minutes. La parole est à Mme Constance Le Grip.

J'appelle les crédits de la mission "Culture" , inscrits à l'état B. Sur l'amendement n° 1056, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Sur l'amendement n° 1037, je suis également saisie par le même groupe d'une demande de scrutin public. Les scrutins so...