Industrie verte
(Article 13)

L'amendement n° 380 de M. Bruno Bilde est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?

Si je puis me permettre une observation, il s'agit d'une très belle entreprise, qui est implantée dans ma circonscription.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 131 Nombre de suffrages exprimés 130 Majorité absolue 66 Pour l'adoption 53 Contre 77

Je suis saisie de deux amendements, n° 1569 et 1497, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Mickaël Bouloux, pour soutenir l'amendement n° 1569.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 133 Nombre de suffrages exprimés 133 Majorité absolue 67 Pour l'adoption 31 Contre 102

Je suis saisie de deux amendements, n° 1149 et 808, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 1149 de M. Matthias Tavel est défendu. La parole est à M. Antoine Villedieu, pour soutenir l'amendement n° 808.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1150 et 1440. La parole est à Mme Clémence Guetté, pour soutenir l'amendement n° 1150.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 831 et 1336. La parole est à M. Nicolas Meizonnet, pour soutenir l'amendement n° 831.

Je suis saisie de demandes de scrutin public : sur les amendements n° 1168 et 1167 par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale, et sur l'amendement n° 1435 par le groupe Socialistes et apparentés. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de deux amendements, n° 8...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 117 Nombre de suffrages exprimés 117 Majorité absolue 59 Pour l'adoption 30 Contre 87

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 123 Nombre de suffrages exprimés 101 Majorité absolue 51 Pour l'adoption 33 Contre 68

La parole est à Mme Sophia Chikirou, pour soutenir les amendements n° 1177 et 1178, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.