Industrie verte
(Article 13)

Sur les amendements n° 46 et identiques, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement n° 1172 de Mme Alma Dufour est défendu.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 46 et 1175. La parole est à M. Olivier Marleix, pour soutenir l'amendement n° 46.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 138 Nombre de suffrages exprimés 138 Majorité absolue 70 Pour l'adoption 63 Contre 75

La séance est reprise. Chers collègues, je me permets de faire un point sur l'avancée de nos travaux. Depuis l'ouverture de la séance à quinze heures, nous avons examiné entre trente-six et trente-huit amendements à l'heure. Il reste 346 amendements en discussion, ce qui représente à peu près neuf heures de travaux, en comptant la séance de ce...

Mes chers collègues, je vous demanderai de bien vouloir vous concentrer sur la défense des amendements et d'éviter de tenir ce genre de propos.

Jusqu'ici, les débats se déroulaient dans une ambiance assez détendue ; je me permets de vous dire, monsieur Meurin, que vous vous êtes livré à une interpellation personnelle du ministre.

Sur l'amendement n° 708, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Sur les amendements n° 116 et identiques, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nati...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 94 Nombre de suffrages exprimés 92 Majorité absolue 47 Pour l'adoption 21 Contre 71

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 116 et 1176. La parole est à M. Xavier Roseren, pour soutenir l'amendement n° 116.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 119 Nombre de suffrages exprimés 116 Majorité absolue 59 Pour l'adoption 42 Contre 74

Je suis saisie d'une série d'amendements, n° 1144, 1436, 92, 761, 1281 et 1580, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1144 et 1436, d'une part, n° 92, 761, 1281 et 1580, d'autre part, sont identiques. Sur les amendements n° 1144 et 1436, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écol...

L'amendement n° 92 de M. Guy Bricout est défendu. La parole est à Mme Nathalie Bassire, pour soutenir l'amendement n° 761.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 126 Nombre de suffrages exprimés 99 Majorité absolue 50 Pour l'adoption 30 Contre 69

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 122 Nombre de suffrages exprimés 95 Majorité absolue 48 Pour l'adoption 29 Contre 66

Je suis saisie de quatre amendements, n° 326, 1299, 931 rectifié et 1141, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Virginie Duby-Muller, pour soutenir l'amendement n° 326.

Je vous informe que sur les amendements n° 1299 et 931 rectifié, je suis saisie par le groupe Écologiste – NUPES de demandes de scrutins publics. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Les amendements n° 1299 de M. Charles Fournier, n° 931 rectifié de M. Jean-Claude Raux et n° 1141 de Mme Sophia Chikirou sont déf...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 127 Nombre de suffrages exprimés 103 Majorité absolue 52 Pour l'adoption 25 Contre 78

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 131 Nombre de suffrages exprimés 129 Majorité absolue 65 Pour l'adoption 27 Contre 102

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 350 et 363. L'amendement n° 350 de Mme Angélique Ranc est défendu. La parole est à M. Victor Habert-Dassault, pour soutenir l'amendement n° 363.

Je suis saisie de deux amendements, n° 1142 et 380, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Clémence Guetté, pour soutenir l'amendement n° 1142.