Jeux olympiques et paralympiques de 2024
(Discussion des articles)

Ce matin, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement n° 47 à l'article 7 bis. Sur l'article 7 bis, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.

Monsieur Léaument, l'article que vous avez cité pour fonder votre rappel au règlement concerne les députés, mais vos propos s'éloignent de notre sujet.

Monsieur Lucas, monsieur Minot, chers collègues, un peu de calme, s'il vous plaît, et un peu de silence. Jusque-là, nous avancions à une allure très correcte. Reprenons l'examen…

Monsieur Lucas, nous n'allons pas faire la liste de ceux qui ont voté avec les uns ou avec les autres. Nous n'allons pas nous en sortir ! La parole est à M. Erwan Balanant, pour un rappel au règlement.

Cela suffit ! Il n'y a pas d'interpellations dans cet hémicycle, monsieur Lucas ! Il faut vous calmer, sinon je vais passer aux sanctions !

L'équation est simple : sans provocation et sans interpellation, il n'y a ni réponse à la provocation, ni réponse à l'interpellation !

La suspension est de droit, monsieur Bernalicis, mais je rappelle que les députés ne choisissent pas les ministres présents au banc !

Vous formulez cette demande depuis ce matin, mais Mme la ministre des sports et des Jeux olympiques et paralympiques a toute légitimité à siéger dans notre hémicycle ,…

Ou bien votre demande est guidée par une animosité personnelle, auquel cas je n'y peux rien ; ou bien vous faites preuve de sexisme, ce qui est intolérable !

Merci, monsieur Léaument, mais les rappels au règlement ne servent pas à poser ce type de questions. Je vous ai néanmoins laissé aller jusqu'au bout.

J'ai déjà donné la parole à deux orateurs sur cet amendement, monsieur Léaument, M. Maillard s'étant en fait exprimé à ce sujet.

Mes chers collègues, j'ai tout mon temps, ainsi que M. le ministre, qui nous a dit être à la disposition de la représentation nationale, ce dont je le remercie. Nous pouvons donc continuer ainsi, sachant que cela peut durer longtemps. L'article 7 pose néanmoins des questions importantes et je demanderai à chacun de faire un effort pour que nous...

Je vous retire la parole, monsieur Bernalicis. Quand c'est Mme la ministre des sports qui est là, il faudrait que ce soit le ministre de l'intérieur. Et quand c'est le ministre de l'intérieur qui est présent, il faudrait que ce soit la ministre des sports.

Tout cela n'a aucun sens ! Le Gouvernement étant représenté par l'un de ses membres, nous poursuivons nos débats.