Jeux olympiques et paralympiques de 2024

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 65 Nombre de suffrages exprimés 63 Majorité absolue 32 Pour l'adoption 55 Contre 8

La parole est à M. Stéphane Mazars, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.

Je suis saisie de cinq amendements, n° 162, 163, 771, 118 et 540, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Roger Vicot, pour soutenir les amendements n° 162 et 163, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Monsieur Léaument, l'article que vous avez cité pour fonder votre rappel au règlement concerne les députés, mais vos propos s'éloignent de notre sujet.

Sur l'article 11, je suis saisie par les groupes Renaissance, Rassemblement national et Démocrate d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Robin Reda, pour soutenir l'amendement n° 249.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 153 et 532. La parole est à M. Roger Vicot, pour soutenir l'amendement n° 153.

Sur les amendements identiques n° 153 et 532, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés (membre de l'intergroupe NUPES) d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Ugo Bernalicis.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 66 Nombre de suffrages exprimés 66 Majorité absolue 34 Pour l'adoption 55 Contre 11

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 62 Nombre de suffrages exprimés 56 Majorité absolue 29 Pour l'adoption 10 Contre 46

Sur l'article 8, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Maxime Minot, qui est inscrit sur l'article.

L'amendement n° 737 de M. le rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République est rédactionnel.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 65 Nombre de suffrages exprimés 64 Majorité absolue 33 Pour l'adoption 54 Contre 10

Je suis saisie de trois amendements, n° 215, 158 et 216, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Stéphane Lenormand, pour soutenir l'amendement n° 215.

Sur les amendements n° 757 et 509, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Ugo Bernalicis, pour soutenir l'amendement n° 616.

Je suis saisie de cinq amendements, n° 719, 480, 600, 726 et 784, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 480, 600, 726 et 784 sont identiques. La parole est à M. Benjamin Lucas, pour soutenir l'amendement n° 719.

Je suis saisie de quatre amendements identiques, n° 480, 600, 726 et 784. La parole est à M. Roger Vicot, pour soutenir l'amendement n° 480.

L'amendement n° 600 de M. Philippe Fait est défendu. La parole est à Mme Sandra Regol, pour soutenir l'amendement n° 726.

Sur le sous-amendement n° 789, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Aurélien Lopez-Liguori, pour soutenir l'amendement n° 757.

L'amendement n° 784 de Mme Émilie Chandler est défendu. Quel est l'avis de la commission sur les amendements de la discussion commune ?

Je suis saisie de plusieurs demandes de scrutin public, d'une part sur l'amendement n° 127 par le groupe Rassemblement national, d'autre part sur l'article 18 par les groupes Renaissance et Rassemblement national. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.