Amélioration de l'accès aux soins

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la proposition de loi de Mme Stéphanie Rist et plusieurs de ses collègues portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé (n° 362, 680).

Hier soir, l'Assemblée a commencé la discussion des articles de la proposition de loi, s'arrêtant à l'amendement n° 435 portant article additionnel après l'article 1er .

Je suis saisie de trois amendements, n° 435, 430 et 434, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 430 et 434, qui font l'objet des sous-amendements n° 443 et 444, sont identiques. La parole est à M. Cyrille Isaac-Sibille, pour soutenir l'amendement n° 435.

La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir les sous-amendements n° 443 et 444, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

La parole est à Mme Stéphanie Rist, rapporteure de la commission des affaires sociales, pour donner l'avis de la commission sur les sous-amendements et sur les amendements.

Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 102, 184 et 308. La parole est à Mme Danielle Brulebois, pour soutenir l'amendement n° 102.

Sur les amendements n° 397 et identiques, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement n° 212 de M. Cyrille Isaac-Sibille est défendu. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisie de quatre amendements identiques, n° 397, 340, 368 et 404. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement n° 397.

L'amendement n° 340 de Mme la rapporteure est défendu. La parole est à M. Frédéric Valletoux, pour soutenir l'amendement n° 368.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 35 Nombre de suffrages exprimés 33 Majorité absolue 17 Pour l'adoption 33 Contre 0

Je suis saisie de six amendements, n° 176, 47, 8, 39, 112 et 295, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 8, 39, 112 et 295 sont identiques. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 176.

Dans la discussion commune, il y avait des amendements identiques. L'amendement n° 8, vient d'être soutenu par M. Bazin, et les amendements identiques n° 39 de M. Cyrille Isaac-Sibille, 112 de Mme Danielle Brulebois et 295 de M. Pierre Dharréville, sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?

Je suis saisie de quatre amendements, n° 74, 10, 82 et 262, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 10, 82 et 262 sont identiques. L'amendement n° 74 de Mme Joëlle Mélin est défendu. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 10.

L'amendement n° 82 de M. Thierry Frappé est défendu. La parole est à M. Yannick Neuder, pour soutenir l'amendement n° 262.

Madame Gruet, il se trouve que l'adoption de l'amendement rédactionnel n° 335 de Mme la rapporteure a fait tomber plusieurs amendements : l'amendement n° 322, que vous venez de défendre, et les amendements n° 100, 324 et 331. L'amendement n° 325 de M. Bazin a échappé à la chute. Je vous prie de m'excuser pour cette erreur.

Cela vous aura en effet permis de vous exprimer sur cette question. La parole est donc à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 325.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 342 et 373 rectifié. La parole est à Mme la rapporteure, pour soutenir l'amendement n° 342.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 13 et 264. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 13.

Sur l'article 2, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir les amendements n° 14, 15, 16, 17, 18 et 19, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 12 et 263. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 12.