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Les interventions de Mickaël Bouloux sur ce dossier

110 amendements trouvés


02/11/2023 — Amendement N° CF113 au texte N° 1818 - Article 5 (Rejeté)
M. Mickaël Bouloux, M. Baptiste, M. Philippe Brun, Mme Pires Beaune

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et technologiques...

02/11/2023 — Amendement N° CF11 au texte N° 1818 - Article 5 (Rejeté)
M. Naillet, Mme Pires Beaune, M. Baptiste, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Emploi outre-mer00
Conditions de vie outre-mer00
TOTAUX00
SOLDENaN...

02/11/2023 — Amendement N° CF85 au texte N° 1818 - Article 5 (Rejeté)
Mme Keloua Hachi, M. Mickaël Bouloux, M. Baptiste, M. Philippe Brun, Mme Pires Beaune

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

02/11/2023 — Amendement N° CF109 au texte N° 1818 - Article 5 (Rejeté)
M. Mickaël Bouloux, M. Baptiste, M. Philippe Brun, Mme Pires Beaune

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Aide économique et financière au développement00
Renforcement des fonds propres de l'Agence française de développement00
(en euros)
Programmes+-
Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant, mémoire et liens avec la Nation00
Indemnisation des victimes des persécutions antisém...

02/11/2023 — Amendement N° CF20 au texte N° 1818 - Article 5 (Rejeté)
M. Leseul, Mme Jourdan, M. Delautrette, M. Mickaël Bouloux, M. Baptiste, M. Philippe Brun, Mme Pires Beaune

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Infrastructures et services de transports00
Affaires maritimes, pêche et aquaculture00
Paysages, eau et biodiv...

02/11/2023 — Amendement N° CF100 au texte N° 1818 - Article 5 (Rejeté)
Mme Pires Beaune, M. Baptiste, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Inclusion sociale et protection des personnes00
Handicap et dépendance00
Égalité entre les femmes et les homme...

02/11/2023 — Amendement N° CF31 au texte N° 1818 - Article 5 (Rejeté)
M. Echaniz, M. Mickaël Bouloux, M. Baptiste, M. Philippe Brun, Mme Pires Beaune

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables00
Aide à l'accès au logement00
U...

02/11/2023 — Amendement N° CF99 au texte N° 1818 - Article 5 (Rejeté)
M. Mickaël Bouloux, M. Baptiste, Mme Pires Beaune, M. Philippe Brun

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Inclusion sociale et protection des personnes00
Handicap et dépendance00
Égalité entre les femmes et les homme...

02/11/2023 — Amendement N° CF86 au texte N° 1818 - Après l'article 10 (Irrecevable)
Mme Pic, M. Baptiste, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, Mme Pires Beaune

Dans un délai de douze mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport permettant d’évaluer l’opportunité d’une évolution de la liste des opérations ouvrant droit au bénéfice de la carte du combattant. Exposé sommaire : Cet amendement des députés Socialistes et apparentés vise à évaluer l’op...