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Les interventions de Michaël Taverne sur ce dossier

285 amendements trouvés


03/05/2023 — Amendement N° DN39 au texte N° 1033 - Article 2 (Rejeté)
M. Rancoule, M. Berteloot, M. Boccaletti, Mme Colombier, M. Taverne, M. Girard, Mme Martinez, M. Gonzalez, M. Jacobel...

Compléter l’alinéa 39 par la phrase suivante : « Un effort particulier sera mis en œuvre sur les études amont. » Exposé sommaire : Cet amendement vise à souligner l’importance que présentent les études amont dans l’imagination des concepts et des produits qui répondront aux besoins de la Défense dans 10, 15, 20 ou 25 ans. Afin de conserver ...

03/05/2023 — Amendement N° DN91 au texte N° 1033 - Article 2 (Rejeté)
M. Jacobelli, M. Boccaletti, Mme Colombier, Mme Martinez, M. Giletti, Mme Galzy, M. Girard, M. Berteloot, M. Taverne,...

À la dernière phrase de l’alinéa 45, substituer aux mots : « en recherchant des coopérations européennes » les mots : « en concertation avec la BITD française dans un premier temps, puis en recherchant des coopérations interétatiques ou européennes dans un second temps. » Exposé sommaire : Une coopération européenne ne doit pas être la règ...

28/04/2023 — Amendement N° AE50 au texte N° 1033 - Article 2 (Rejeté)
M. Chenu, Mme Auzanot, M. Villedieu, M. Allisio, M. Ballard, M. Barthès, M. Baubry, M. Beaurain, M. Bentz, M. Bertelo...

Compléter l’alinéa 59 par la phrase suivante : « La France souhaite sortir du commandement intégré de l’OTAN afin qu’elle puisse retrouver une marge de manœuvre en accord avec sa politique de puissance d’équilibre. » Exposé sommaire : Le Rassemblement national réitère ses fermes intentions de quitter le commandement militaire intégré de l’OT...

28/04/2023 — Amendement N° AE52 au texte N° 1033 - Article 34 (Irrecevable)
M. Chenu, Mme Auzanot, M. Villedieu, M. Allisio, M. Ballard, M. Barthès, M. Baubry, M. Beaurain, M. Bentz, M. Bertelo...

Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire :

28/04/2023 — Amendement N° AE51 au texte N° 1033 - Article 2 (Rejeté)
M. Chenu, M. Allisio, Mme Auzanot, M. Ballard, M. Barthès, M. Baubry, M. Beaurain, M. Bentz, M. Berteloot, M. Bilde, ...

À l’alinéa 81, substituer aux mots : « La contribution du ministère à la Facilité européenne de paix (FEP) et les besoins liés au recomplètement des équipements cédés à l’Ukraine ainsi que les aides à l’acquisition de matériels ou de prestations de défense et de sécurité seront financés » les mots et la phrase suivante : « La contribution de...