Les amendements de Mathieu Lefèvre pour ce dossier
2 interventions trouvées.
Il a trait à une situation que nous avons tous vécue : celle où des membres d'un mouvement sectaire font du prosélytisme, soit porte-à-porte, soit dans la rue, parfois à proximité des écoles. Sachant qu'ils n'ont rien à faire là, je propose que nous sanctionnions cette démarche avec la plus grande fermeté, en nous inspirant du dispositif pénal ...
Je retire l'amendement, afin de le retravailler, dans le cadre de la navette parlementaire, suivant les observations de Mme la rapporteure et de Mme la ministre.
