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Les amendements de Jean-René Cazeneuve pour ce dossier
7 interventions trouvées.
Dans ce débat, que nous avions commencé hier soir, je ne partage pas votre point de vue. Il faut évidemment faire attention aux finances publiques. D'ailleurs, et c'est la moindre de choses, ces organismes s'acquittent de diverses taxes, telles que la taxe foncière et la taxe dite Buffet. Il faut cependant s'attacher aux visées générales de ce...
Je suis surpris par les interventions sur cet article. Si un sujet devrait permettre à la représentation nationale de se rassembler, c'est bien celui du sport et de l'image de la France donnée par de grands événements sportifs.
Oui, tous les cent ans pour certains ; pour d'autres, c'est tous les deux ans – tous les ans au maximum. Leur nombre est assez limité. Vous dites que les organisateurs ne seront pas imposés. C'est faux ! Leur imposition sera réduite, mais ils seront soumis à la TVA, à la taxe Buffet, contrairement à ce que j'ai entendu, et aux taxes foncières.
Les retombées fiscales pour notre pays de grands événements comme les Jeux olympiques ou la Coupe du monde de rugby en 2023 sont évidentes : ils créent des milliers d'emplois,…
…améliorent l'image du pays hôte et stimulent le tourisme pendant des années, voire des décennies. Ces images resteront !
Nous devrions nous retrouver autour de ces événements majeurs et de la nécessité d'adopter des mesures exceptionnelles pour les attirer. Quant aux amendements eux-mêmes, l'avis est défavorable. N'inventons pas un dispositif trop compliqué. Les organisateurs des Jeux olympiques de 2024 – comme d'ailleurs ceux de la Coupe du monde de rugby de 20...
Je ne suis pas sûr que la loi doive les y contraindre. Avis défavorable sur les amendements et très favorable sur l'article.
