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Intervention de Charles Sitzenstuhl

Réunion du jeudi 30 mai 2024 à 14h30
Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la france

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaCharles Sitzenstuhl, président :

Mes chers collègues, nous auditionnons M. Benoît Vallet, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES), ainsi que Mme Charlotte Grastilleur, directrice générale déléguée chargée du pôle des produits réglementés. L'ANSES a été mentionnée à plusieurs reprises lors de nos auditions, notamment en ce qui concerne les autorisations de mise sur le marché (AMM) des produits utilisés par les agriculteurs.

Je rappelle que l'article 6 de l'ordonnance du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires impose aux personnes auditionnées par une commission d'enquête de prêter le serment de dire la vérité, toute la vérité, rien que la vérité.

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