Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Intervention de Charles Sitzenstuhl
Réunion du jeudi 4 avril 2024 à 9h00
Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la france
Charles Sitzenstuhl, président :Hier, la Coordination rurale a réagi au projet de loi d'orientation agricole en indiquant dans un communiqué : « La loi d'orientation agricole soumet l'objectif de souveraineté agricole au dogme de la transition énergétique. » Quel est ce dogme ? Que signifie cette phrase ?
