Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.

Intervention de Christophe Marion

Séance en hémicycle du mardi 12 décembre 2023 à 15h00
Restitution des restes humains appartenant aux collections publiques — Présentation

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaChristophe Marion, rapporteur de la commission mixte paritaire :

Il sera en outre destinataire des rapports, au même titre que le Gouvernement et que l'État demandeur.

Si certains ont pu regretter la suppression de l'adjectif « mémorielles » s'agissant des finalités de la demande de restitution de ces tristes trophées…,

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Cette législature étant désormais achevée, les commentaires sont désactivés.
Vous pouvez commenter les travaux des nouveaux députés sur le NosDéputés.fr de la législature en cours.