Intervention de Bruno Millienne

Séance en hémicycle du lundi 4 décembre 2023 à 15h00
Adaptation du droit de la responsabilité civile — Discussion générale

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaBruno Millienne :

Ce texte, par la plus grande cohérence et la clarification qu'il entend apporter au droit de la responsabilité civile, vise un objectif louable : limiter au maximum les conflits de voisinage, en particulier entre nouveaux habitants des territoires ruraux et acteurs économiques, culturels ou touristiques déjà établis.

Sans tomber dans la caricature, il s'agit notamment de protéger nos agriculteurs contre les actions intentées par certains néoruraux, dont la vision de la ruralité est autant fantasmée que déformée.

J'ai été confronté personnellement à ce type de situation dans ma circonscription, laquelle a l'avantage d'être relativement proche de Paris, tout en étant essentiellement rurale. Elle est donc pourvue d'un grand nombre de résidences secondaires. Cela me conduit régulièrement à devoir faire preuve de pédagogie, en expliquant à quelques citadins que la campagne est aussi un lieu d'activités essentielles, particulièrement pour notre souveraineté alimentaire.

N'en déplaise à certains néoruraux, les coqs chantent – et pas que le matin –, les vaches meuglent, les moutons bêlent et les cochons grognent ! Oui, les épandages de lisier peuvent parfois être sources d'odeurs !

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