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Intervention de Sébastien Chenu

Séance en hémicycle du lundi 17 juillet 2023 à 16h00
Industrie verte — Avant l'article 1er

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaSébastien Chenu, président :

Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 1401 , 514 , 801 , 5 , 364 , 1306 , 376 , 1003 , 454 et 372 , portant article additionnel avant l'article 1er et pouvant être soumis à une discussion commune, certains faisant l'objet d'un sous-amendement.

Les amendements n° 5 et 364 sont identiques.

La parole est à M. Gérard Leseul, pour soutenir l'amendement n° 1401 .

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