Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Intervention de Sébastien Chenu
Séance en hémicycle du mardi 6 décembre 2022 à 22h00
Accélération de la production d'énergies renouvelables — Article 1er ca
Sébastien Chenu, président :Je suis saisi de plusieurs amendements tendant à rétablir l'article et pouvant être soumis à une discussion commune, dont plusieurs séries d'amendements identiques.
La parole est à M. Antoine Vermorel-Marques, pour soutenir l'amendement n° 2863 .
