Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Les amendements de Hélène Laporte pour ce dossier
69 interventions trouvées.
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour un rappel au règlement.
La parole est à M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Il y a déjà eu quatorze rappels au règlement sur le même sujet ! Nous allons donc entamer l'examen des amendements.
Je vous rappelle que, vendredi soir dernier, l'amendement n° 3137 de la commission et le sous-amendement n° 3589 de M. Mathieu Lefèvre, tous deux présentés, ont reçu un avis favorable de la commission tandis que le Gouvernement s'en est remis à la sagesse de l'Assemblée.
Je vais donner la parole à Mme Eva Sas pour un dernier rappel au règlement, après quoi nous entamerons la discussion des articles…
Je prendrai encore deux rappels au règlement ; ensuite, nous en viendrons vraiment aux amendements. La parole est à M. Erwan Balanant.
Nous revenons à l'examen de l'amendement n° 3137 et du sous-amendement n° 3589. La parole est à M. le ministre délégué chargé des comptes publics.
Sur l'amendement n° 2451, je suis saisie par le groupe Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public. Sur les amendements identiques n° 1760 et 3022, ainsi que sur l'amendement n° 2657, je suis saisie par les groupes La France insoumise – NUPES et Socialistes apparentés de demandes de scrutin public. Sur les amendements identiques n° 174...
La séance est reprise. Je suis saisie de six amendements, n° 2451, 1760, 3022, 1744, 3191, 2657, 1039, 1833 et 2467, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 1833 fait l'objet d'un sous-amendement, n° 3600. Les amendements n° 1760 et 3022 sont identiques, de même que les amendements n° 1744 et 3191. La parole est à Mme ...
L'amendement n° 1833 de M. Jean-Louis Bricout est défendu. La parole est à M. François Ruffin, pour soutenir le sous-amendement n° 3600.
Au vu du nombre important de demandes de prise de parole, je commence par donner la parole à un orateur par groupe. La parole est à Mme Sophie Taillé-Polian.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 315 Nombre de suffrages exprimés 315 Majorité absolue 158 Pour l'adoption 97 Contre 218
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 315 Nombre de suffrages exprimés 315 Majorité absolue 158 Pour l'adoption 97 Contre 218
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 304 Nombre de suffrages exprimés 303 Majorité absolue 152 Pour l'adoption 84 Contre 219
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 315 Nombre de suffrages exprimés 252 Majorité absolue 127 Pour l'adoption 96 Contre 156
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 312 Nombre de suffrages exprimés 312 Majorité absolue 157 Pour l'adoption 94 Contre 218
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 298 Nombre de suffrages exprimés 294 Majorité absolue 148 Pour l'adoption 66 Contre 228
Je vous annonce que sur l'amendement n° 2663, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Sur les amendements identiques n° 442 et 1776, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est...
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 257 Nombre de suffrages exprimés 257 Majorité absolue 129 Pour l'adoption 122 Contre 135
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 288 et 560. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l'amendement n° 288.
