Industrie verte
(Article 1er bis a)

Je rappelle qu'un scrutin public a été annoncé sur les amendements n° 1025 et 1024. Sur l'amendement n° 463, je suis saisie par les groupes Renaissance et Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Sur les sous-amendements n° 1687, 1686, 1684 et 1688, ainsi que sur l'ame...

Sur les amendements n° 690, 366 et 841, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Gérard Leseul, pour soutenir le sous-amendement n° 1667.

Sur les sous-amendements n° 1666 et 1670, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés (membre de l'intergroupe NUPES) de demandes de scrutin public. Sur le sous-amendement n° 1680, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont anno...

Je suis saisie de deux sous-amendements identiques, n° 1686 et 1698. La parole est à M. Charles Fournier, pour soutenir le sous-amendement n° 1686.

Je suis saisie de trois sous-amendements identiques, n° 1669, 1690 et 1699. La parole est à M. Gérard Leseul, pour soutenir le sous-amendement n° 1669.

La parole est à M. Charles Fournier, pour soutenir les sous-amendements n° 1684, 1689 et 1688, pouvant faire l'objet d'une présentation groupée.

La parole est à M. Pierre Meurin, pour soutenir les sous-amendements n° 1674, 1696 et 1697 pouvant eux aussi faire l'objet d'une présentation groupée.

Sur les sous-amendements identiques n° 1691 et 1708 ainsi que sur les sous-amendements n° 1693 et 1692, je suis saisie par le groupe Gauche démocrate et républicaine – NUPES de demandes de scrutin public. Sur les sous-amendements identiques n° 1669, 1690 et 1699, je suis saisie par le groupe Rassemblement national et par le groupe Gauche démoc...

Je suis saisie de deux sous-amendements identiques, n° 1691 et 1708. La parole est à M. Jean-Marc Tellier, pour soutenir le sous-amendement n° 1691.

Je suis saisie de deux sous-amendements identiques, n° 1677 et 1701. La parole est à M. Damien Maudet, pour soutenir le sous-amendement n° 1677.

Je suis saisie de trois sous-amendements identiques, n° 1678, 1683 et 1702. La parole est à M. Matthias Tavel, pour soutenir le sous-amendement n° 1678.

Je suis saisie de deux sous-amendements identiques, n° 1679 et 1700. La parole est à Mme Clémence Guetté, pour soutenir le sous-amendement n° 1679.

S'il vous plaît, madame Chikirou, pas d'invective de ce style. La parole est à M. Aurélien Saintoul, pour soutenir le sous-amendement n° 1672.

S'il vous plaît, monsieur le rapporteur général, vous nous donnerez votre avis sur tous ces amendements et sous-amendements à la fin de la discussion commune.

L'amendement n° 990 de Mme Cyrielle Chatelain est défendu. La parole est à M. Philippe Naillet, pour soutenir l'amendement n° 1570.

Je suis saisie de cinq amendements identiques, n° 22, 524, 613, 1018 et 1508, qui font partie de la discussion commune et font l'objet de deux sous-amendements. La parole est à M. Olivier Marleix, pour soutenir l'amendement n° 22.

Les sous-amendements n° 1652 et 1653 de M. Jérôme Buisson sont défendus. Nous avons achevé la présentation des quarante-quatre amendements et quarante-cinq sous-amendements de cette discussion commune. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.

Je suis saisie de nombreux amendements, pouvant faire l'objet d'une discussion commune ; ils visent à rétablir l'article 1er bis A, supprimé par la commission spéciale. Plusieurs sont identiques ; certains font l'objet de sous-amendements. Sur les amendements n° 1025 et 1024, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union popu...

La parole est à Mme Sophia Chikirou, pour soutenir les amendements n° 1025 et 1024, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

La parole est à M. Alexandre Loubet, pour soutenir les amendements n° 690, 691 et 692, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.