Accélération de la production d'énergies renouvelables
(Article 3 (appelé par priorité))

L'amendement n° 824 de M. Jérôme Nury est défendu. La parole est à M. Henri Alfandari, rapporteur de la commission des affaires économiques, pour donner l'avis de la commission.

Je suis saisie de cinq amendements, n° 1860, 2212, 2662, 2955 et 2046, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1860, 2212, 2662 et 2955 sont identiques. La parole est à Mme Danielle Brulebois, pour soutenir l'amendement n° 1860.

La parole est à M. le président de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour soutenir l'amendement n° 2662.

L'amendement n° 2955 de Mme Naïma Moutchou est défendu. La parole est à Mme Pascale Boyer, pour soutenir l'amendement n° 2046.

Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 5, 623 et 2587. La parole est à M. Nicolas Ray, pour soutenir l'amendement n° 5.

Les amendements n° 623 de M. Fabrice Brun et 2587 de M. Alexandre Portier sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?

Le sous-amendement n° 3130 de Mme Laurence Maillart-Méhaignerie est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces sous-amendements et l'amendement ?

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 332 et 647. La parole est à Mme Nathalie Bassire, pour soutenir l'amendement n° 332.

Je suis saisie de cinq amendements, n° 2037, 1231, 1846, 2371 et 2944, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1231, 1846, 2371 et 2944 sont identiques. La parole est à Mme Pascale Boyer, pour soutenir l'amendement n° 2037.

L'amendement n° 1846 de M. Dominique Potier est défendu. La parole est à M. Marcellin Nadeau, pour soutenir l'amendement n° 2371.

Sur les amendements identiques n° 1231, 1846, 2371 et 2944, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Hervé de Lépinau, pour soutenir l'amendement n° 2944.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 111 Nombre de suffrages exprimés 111 Majorité absolue 56 Pour l'adoption 57 Contre 54

Je suis saisie de quatre amendements identiques, n° 194, 2038, 2596 et 2808. L'amendement n° 194 de Mme Émilie Bonnivard est défendu. La parole est à Mme Pascale Boyer, pour soutenir l'amendement n° 2038.

Sur l'amendement n° 870, je suis saisie par le groupe Libertés, indépendants, outre-mer et territoires d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jérôme Nury, pour soutenir l'amendement n° 842.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 107 Nombre de suffrages exprimés 103 Majorité absolue 52 Pour l'adoption 34 Contre 69

Je suis saisie de plusieurs amendements, n° 1119, 1225, 1787, 2278, 2156, 2302, 2848 et 1024, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1119, 1225 et 1787 d'une part et 2156, 2302 et 2848 d'autre part sont identiques. La parole est à M. Pierre Vatin, pour soutenir l'amendement n° 1119.

L'amendement n° 2302 de M. Dominique Potier est défendu. La parole est à M. Pierre Vatin, pour soutenir l'amendement n° 2848.

Sur les amendements n° 867 et 868, je suis saisie par le groupe Rassemblement national de demandes de scrutin public. Sur l'article 3, je suis saisie par les groupes Rassemblement national et La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Ass...

La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir le sous-amendement n° 3122 et pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 1987.

La parole est à M. Paul Molac, pour soutenir les amendements n° 867 et 868, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.