Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
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Accélération de la production d'énergies renouvelables
(Après l'article 11 decies c)
Les interventions de Gérard Leseul
Les amendements de Gérard Leseul pour ce dossier
1 intervention trouvée.
Il vise à rendre obligatoire l'installation de dispositifs photovoltaïques sur au moins un élément de façade pour obtenir le label ÉcoQuartier.
