Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.


Les amendements de Fabienne Colboc pour ce dossier

3 interventions trouvées.

Nous sommes réunis pour parachever les travaux du Parlement relatifs à la proposition de loi visant à soutenir l'engagement bénévole et à simplifier la vie associative, qui a fait l'objet d'un large consensus dans les deux chambres, avant qu'elles ne s'accordent sur un texte commun lors de la commission mixte paritaire (CMP) qui s'est tenue le ...

Je voudrais mettre en valeur l'article 7 bis et le Guid'Asso, un dispositif important pour les associations qui se retrouvent souvent démunies face à leurs démarches administratives. Le Gouvernement a travaillé avec le Mouvement associatif pour apporter une solution concrète à ce problème en structurant l'appui à la vie associative locale – c'...

Je tiens tout d'abord à remercier notre rapporteur, Quentin Bataillon, pour le travail de fond et le travail de coconstruction qu'il a accompli avec des députés de tous les bancs. Les réflexions qui ont présidé à ce texte ont été nourries par les têtes de réseaux et par les différentes associations que nous avons rencontrées dans nos circonscri...