Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
(Article 8)

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 60 Nombre de suffrages exprimés 60 Majorité absolue 31 Pour l'adoption 29 Contre 31

Monsieur le président Chassaigne, je n'ai pas bien compris votre proposition concernant les prises de parole, qui sont extrêmement diversifiées.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 75 Nombre de suffrages exprimés 73 Majorité absolue 37 Pour l'adoption 13 Contre 60

La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l'amendement n° 1945 rectifié – ainsi que les amendements n° 1944 et 1946 rectifié, peut-être ?

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 72 Nombre de suffrages exprimés 70 Majorité absolue 36 Pour l'adoption 10 Contre 60

Je suis saisie de deux demandes de scrutin public : sur l'amendement n° 1619 par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale ; sur l'amendement n° 2364 par le groupe Socialistes et apparentés. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Annie Genevard, pour souteni...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 100 Nombre de suffrages exprimés 69 Majorité absolue 35 Pour l'adoption 29 Contre 40

La parole est à M. Grégoire de Fournas. Puis-je vous demander d'être concis : nous n'examinons que vingt-cinq amendements par heure !

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 104 Nombre de suffrages exprimés 98 Majorité absolue 50 Pour l'adoption 28 Contre 70

La parole est à M. Pascal Lecamp, rapporteur. Je précise que notre rythme d'examen n'est pas de vingt-cinq amendements par heure mais de seize à l'heure.

Vous ne pouvez pas reprocher au rapporteur et au ministre de ne pas vous répondre et, quand ils le font, ne pas les écouter. La parole est à M. le ministre, que je vous prie de bien vouloir écouter.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 83 Nombre de suffrages exprimés 83 Majorité absolue 42 Pour l'adoption 46 Contre 37

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 2309 et 4023. La parole est à Mme Mélanie Thomin, pour soutenir l'amendement n° 2309.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 101 Nombre de suffrages exprimés 98 Majorité absolue 50 Pour l'adoption 29 Contre 69

La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir les amendements n° 2302 et 2303, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Je suis saisie de quatre amendements identiques, n° 1621, 2704, 4207 et 4439. La parole est à M. Loïc Prud'homme, pour soutenir l'amendement n° 1621.

Sur les amendements identiques n° 1621, 2704, 4207 et 4439, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Mathilde Hignet, pour soutenir l'amendement n° 2704.

Sur l'article 8 et sur l'amendement n° 4551, je suis saisie par le groupe Renaissance de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Loïc Prud'homme, pour soutenir l'amendement n° 3601.

J'ai reçu sept demandes de prise de parole. Afin que chacun puisse s'exprimer, je vous propose de ne laisser qu'une minute à chaque orateur : nous aurons ainsi le temps de mettre les amendements aux voix avant de lever la séance. Je vous invite donc à aller droit au but. La parole est à M. André Chassaigne, dont je suis certaine qu'il donnera ...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 91 Nombre de suffrages exprimés 88 Majorité absolue 45 Pour l'adoption 66 Contre 22