Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
(Article 8)

Monsieur Naegelen, si vous pouviez arrêter de claquer des doigts pour m'interpeller, j'en serais heureuse ! Vous pouvez le faire autrement.

Vous pouvez m'interpeller oralement, en m'appelant « madame la présidente » ; je n'ai pas encore de problèmes d'audition. Vous avez la parole.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1613 et 3451. La parole est à Mme Mathilde Hignet, pour soutenir l'amendement n° 1613.

Je suis saisie de deux amendements, n° 2525 et 4209, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 2525 de M. Pascal Lecamp, rapporteur, est rédactionnel. La parole est à Mme Marie Pochon, pour soutenir l'amendement n° 4209.

Je vous remercie de cette douce voix, monsieur Lavergne – vous voyez que la chose est possible. La parole est à Mme Catherine Couturier.

Sur l'amendement n° 3838, je suis saisie par le groupe Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement n° 1614 de Mme Mathilde Hignet est défendu.

Sur l'amendement n° 4313, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.

Je suis saisie de deux amendements, n° 4313 et 4441, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Nicolas Pacquot, pour soutenir l'amendement n° 4313.

Je vous demande un effort collectif : si vous faites preuve de concision, je pourrai distribuer largement la parole. La parole est à Mme Mélanie Thomin.

J'ai une bonne nouvelle à vous annoncer : le fonctionnement de l'application Eloi, qui avait commencé à « bugger » à seize heures cinq, a été rétabli à seize heures vingt-deux. Nous pouvons remercier les services de l'Assemblée nationale qui ont su faire tous les efforts nécessaires pour mettre rapidement fin à ce dysfonctionnement.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 96 Nombre de suffrages exprimés 74 Majorité absolue 38 Pour l'adoption 23 Contre 51

Un dernier point de situation concernant l'application Eloi : le délai de dépôt des amendements au projet de loi sur la fin de vie est allongé d'un quart d'heure et court donc jusqu'à dix-sept heures quinze. Quel est l'avis de la commission ?

Sur les sous-amendements identiques n° 5436 et 5534, je suis saisie par le groupe Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement n° 2926 de Mme Christine Engrand est défendu.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 88 Nombre de suffrages exprimés 68 Majorité absolue 35 Pour l'adoption 68 Contre 0

Je suis saisie de deux amendements, n° 1935 et 4400, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Mélanie Thomin, pour soutenir l'amendement n° 1935.

Je vais satisfaire toutes les demandes de prises de parole mais vous appelle à la concision. La parole est à Mme Annie Genevard.

La séance est reprise. Je suis saisie de plusieurs demandes de scrutin public : sur les amendements n° 2447, 2463 et 3844 par le groupe Écologiste – NUPES ; sur les amendements n° 1620 et 2707 par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de ...

J'appelle votre attention sur le fait que les amendements n° 1935 et 4400 font l'objet d'une discussion commune : ils ne sont pas identiques, puisque le premier vise à « compléter l'alinéa 4 » tandis que le second vise à « insérer […] après l'alinéa 4 ». Même si la différence est mince, nous devons choisir celui sur lequel nous nous prononceron...

Je suis saisie de trois demandes de scrutin public : sur l'amendement n° 1945 rectifié, par le groupe Socialistes et apparentés ; sur l'amendement n° 3906, par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale ; sur l'amendement n° 1963, par le groupe Socialistes et apparentés. Les scrutins sont annoncés dans l'ence...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 59 Nombre de suffrages exprimés 58 Majorité absolue 30 Pour l'adoption 29 Contre 29