Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 90 Nombre de suffrages exprimés 89 Majorité absolue 45 Pour l'adoption 19 Contre 70

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 91 Nombre de suffrages exprimés 91 Majorité absolue 46 Pour l'adoption 66 Contre 25

Je suis saisie de quatre amendements de suppression, n° 119, 2251, 3736 et 4492. La parole est à Mme Anne-Laure Blin, pour soutenir l'amendement n° 119.

Les amendements identiques n° 2251 et 3736 sont défendus. La parole est à Mme Béatrice Roullaud, pour soutenir l'amendement n° 4492.

Je suis saisie de cinq amendements, n° 141, 131, 701, 1874 et 2260, pouvant être soumis à une discussion commune, qui visent à réécrire l'article 9. Les amendements identiques n° 1874 et 2260 faisant l'objet d'une longue liste de sous-amendements, je vous invite à rester concis. La parole est à Mme Chantal Jourdan, pour soutenir l'amendement ...

Dans la discussion commune, nous en venons aux deux amendements identiques qui font l'objet des sous-amendements. Qui soutient le premier amendement ? L'amendement n° 1874 de M. Julien Dive n'est pas défendu…

La parole est à M. Pascal Lecamp, rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 2260. Il faut essayer de suivre, chers collègues !

L'amendement n° 1874 de M. Julien Dive est défendu. Monsieur le rapporteur, vous avez la parole pour soutenir votre amendement.

Nous en venons aux sous-amendements aux amendements identiques. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir le sous-amendement n° 5478.

Le sous-amendement n° 5511 de Mme Mélanie Thomin est défendu. La parole est à M. Grégoire de Fournas, pour soutenir le sous-amendement n° 5541.

Les sous-amendements n° 5495 et 5578 de Mme Manon Meunier sont défendus. La parole est à M. Grégoire de Fournas, pour soutenir les sous-amendements n° 5544 et 5545, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Le sous-amendement n° 5524 de M. Dominique Potier est défendu. La parole est à Mme Chantal Jourdan, pour soutenir le sous-amendement n° 5515.

Le sous-amendement n° 5487 de Mme Mathilde Hignet est défendu. On en vient à une série de quatre sous-amendements identiques. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir le sous-amendement n° 5477.

Deux derniers sous-amendements de cette série d'identiques, les sous-amendements n° 5514 de Mme Chantal Jourdan et 5530 de M. David Taupiac sont défendus. Nous en venons à une nouvelle série de deux sous-amendements identiques. Ces amendements, n° 5512 de Mme Chantal Jourdan et 5586 de Mme Delphine Batho, sont défendus. La parole est à Mme Ma...

Le sous-amendement n° 5491 de M. Loïc Prud'homme, les sous-amendements identiques n° 5493 de Mme Mathilde Hignet et n° 5510 de Mme Mélanie Thomin, les sous-amendements n° 5546 et 5540 de M. Grégoire de Fournas, et les sous-amendements identiques n° 5486 de Mme Aurélie Trouvé et n° 5516 de Mme Chantal Jourdan sont défendus. Les deux sous-amende...

Le sous-amendement n° 5561 de M. Jean-René Cazeneuve est défendu. La parole est à Mme Delphine Batho, pour soutenir le sous-amendement n° 5589.

Les sous-amendements identiques n° 5484, de Mme Manon Meunier, et 5518, de Mme Chantal Jourdan, sont défendus. Le sous-amendement n° 5475 de M. Sébastien Jumel est défendu. Le sous-amendement n° 5489 de Mme Manon Meunier est défendu. Les sous-amendements n° 5563, de M. Jean-René Cazeneuve, 5542, de M. Grégoire de Fournas, et 5504, de M. Loïc...

La parole est à Mme Manon Meunier, pour soutenir les sous-amendements n° 5496 et 5497, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Il nous reste quatre minutes avant la levée de la séance prévue à vingt heures. Si M. le rapporteur et M. le ministre veulent bien formuler leur avis de façon brève, je vous propose que nous procédions au vote, quitte à déborder de quelques minutes. Sur les sous-amendements n° 5466, 5589 et 5465, je suis saisie par le groupe Écologiste – NUPES...

Très bien, mais il ne sera pas possible de dépasser de plus d'un quart d'heure. Avançons ! M. le rapporteur nous a déjà dit qu'il était bien sûr favorable aux amendements identiques. Quel est l'avis de la commission sur les sous-amendements ?