Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 79 Nombre de suffrages exprimés 78 Majorité absolue 40 Pour l'adoption 19 Contre 59

Je suis saisie de deux amendements, n° 3455 et 943, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jordan Guitton, pour soutenir ces deux amendements.

En plus de limiter la durée de vos interventions – ce que vous avez fait, cher collègue –, je vous prie de les circonscrire au sujet des amendements, afin que nos débats avancent plus rapidement.

Monsieur Naegelen, si vous pouviez arrêter de claquer des doigts pour m'interpeller, j'en serais heureuse ! Vous pouvez le faire autrement.

Vous pouvez m'interpeller oralement, en m'appelant « madame la présidente » ; je n'ai pas encore de problèmes d'audition. Vous avez la parole.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1613 et 3451. La parole est à Mme Mathilde Hignet, pour soutenir l'amendement n° 1613.

Je suis saisie de deux amendements, n° 2525 et 4209, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 2525 de M. Pascal Lecamp, rapporteur, est rédactionnel. La parole est à Mme Marie Pochon, pour soutenir l'amendement n° 4209.

Je vous remercie de cette douce voix, monsieur Lavergne – vous voyez que la chose est possible. La parole est à Mme Catherine Couturier.

Sur l'amendement n° 3838, je suis saisie par le groupe Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement n° 1614 de Mme Mathilde Hignet est défendu.

Sur l'amendement n° 4313, je suis saisie par le groupe Renaissance d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.

Nous sommes en effet confrontés à un dysfonctionnement. La possibilité vous est ouverte de déposer vos sous-amendements par l'intermédiaire du Plateau. Il ne s'agit pas de vous empêcher de déposer quelque amendement que ce soit ! Merci pour votre vigilance. Les services travaillent au rétablissement d'Eloi. La parole est à M. Jocelyn Dessigny,...

Il s'agit en effet de la même difficulté. Nous dresserons un état des lieux de la situation et, s'il est nécessaire de modifier le délai de dépôt des amendements, nous le ferons, puisqu'il n'est aucunement question d'empêcher ce dépôt, bien évidemment. Dès que je disposerai d'éléments complémentaires, je les fournirai à l'Assemblée.

Je suis saisie de deux amendements, n° 4313 et 4441, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Nicolas Pacquot, pour soutenir l'amendement n° 4313.

Je vous demande un effort collectif : si vous faites preuve de concision, je pourrai distribuer largement la parole. La parole est à Mme Mélanie Thomin.

J'ai une bonne nouvelle à vous annoncer : le fonctionnement de l'application Eloi, qui avait commencé à « bugger » à seize heures cinq, a été rétabli à seize heures vingt-deux. Nous pouvons remercier les services de l'Assemblée nationale qui ont su faire tous les efforts nécessaires pour mettre rapidement fin à ce dysfonctionnement.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 96 Nombre de suffrages exprimés 74 Majorité absolue 38 Pour l'adoption 23 Contre 51

Un dernier point de situation concernant l'application Eloi : le délai de dépôt des amendements au projet de loi sur la fin de vie est allongé d'un quart d'heure et court donc jusqu'à dix-sept heures quinze. Quel est l'avis de la commission ?

Sur les sous-amendements identiques n° 5436 et 5534, je suis saisie par le groupe Écologiste – NUPES d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement n° 2926 de Mme Christine Engrand est défendu.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 88 Nombre de suffrages exprimés 68 Majorité absolue 35 Pour l'adoption 68 Contre 0

Je suis saisie de deux amendements, n° 1935 et 4400, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Mélanie Thomin, pour soutenir l'amendement n° 1935.