Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture

Je suis saisie de quatre amendements identiques, n° 1621, 2704, 4207 et 4439. La parole est à M. Loïc Prud'homme, pour soutenir l'amendement n° 1621.

Sur les amendements identiques n° 1621, 2704, 4207 et 4439, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Mathilde Hignet, pour soutenir l'amendement n° 2704.

Sur l'article 8 et sur l'amendement n° 4551, je suis saisie par le groupe Renaissance de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Loïc Prud'homme, pour soutenir l'amendement n° 3601.

J'ai reçu sept demandes de prise de parole. Afin que chacun puisse s'exprimer, je vous propose de ne laisser qu'une minute à chaque orateur : nous aurons ainsi le temps de mettre les amendements aux voix avant de lever la séance. Je vous invite donc à aller droit au but. La parole est à M. André Chassaigne, dont je suis certaine qu'il donnera ...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 91 Nombre de suffrages exprimés 88 Majorité absolue 45 Pour l'adoption 66 Contre 22

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 93 Nombre de suffrages exprimés 49 Majorité absolue 25 Pour l'adoption 47 Contre 2

Qui présente l'amendement n° 2311 ? Personne ne le soutient ? Qui défend l'amendement n° 2306 ? Personne non plus. Et l'amendement n° 3688 ? La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l'amendement n° 3688.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 98 Nombre de suffrages exprimés 98 Majorité absolue 50 Pour l'adoption 55 Contre 43

Je vous indique que la présidente de l'Assemblée nationale a reçu de la ministre déléguée chargée des relations avec le Parlement une lettre l'informant que la discussion de la proposition de loi relative à la réforme de l'audiovisuel public était retirée de l'ordre du jour. L'examen du texte a déjà duré quarante-six heures et quarante et une ...

Je vous informe que je suis saisie de plusieurs demandes de scrutin public : par le groupe Écologiste – NUPES, sur l'amendement n° 5560 et sur le sous-amendement n° 5572 ; par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale, sur le sous-amendement n° 5564 ; par les groupes Renaissance, La Fran...

À ce rythme, le temps nécessaire à l'achèvement de la discussion est estimé à cinquante-huit heures et trente minutes. Je vous rappelle qu'il nous reste dix-neuf heures de débat.

Dans la discussion commune, la parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement n° 5547, premier de la série d'amendements identiques.

Si vous le permettez, nous poursuivons l'examen des amendements en discussion commune, puis M. le rapporteur vous répondra. La parole est à Mme Anne-Laure Babault, pour soutenir l'amendement n° 5550.

L'amendement n° 5557 de M. Nicolas Pacquot est défendu. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l'amendement n° 5559.

J'ai plusieurs demandes de prise de parole, que je vais limiter à une par groupe. Je vous incite à la concision, chers collègues. Pour que nous puissions voter l'article 9 avant la fin de cette séance, nous examinerons par la suite les amendements selon la règle du « un pour, un contre ». La parole est à M. Marc Le Fur.

Je suis au perchoir depuis neuf heures du matin, et nous avons eu jusqu'ici des débats sereins – M. Descrozaille s'est d'ailleurs félicité de leur tenue. Je vous invite collectivement, hommes et femmes à poursuivre en ce sens. Nous disposons de micros, et nous n'avons donc pas, normalement, la nécessité de crier – je l'ai rappelé à M. Lavergne ...

…et c'est ce que je vous enjoins de faire. Le mieux est également de s'écouter, de parler successivement et non simultanément. Cela est plus agréable pour l'ensemble des collègues, pour le public situé dans les tribunes, ainsi – je tiens à le dire – que pour les fonctionnaires de l'Assemblée nationale, qui se trouvent dans cet hémicycle toute l...

Je vois que ce que je vous dis ne ramène pas le silence. Je vous invite à faire les rappels au règlement dans des conditions respectueuses les uns des autres, puis nous procéderons au vote des amendements, en espérant retrouver la sérénité de nos débats. La parole est à Mme Aurélie Trouvé, pour un rappel au règlement.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 85 Nombre de suffrages exprimés 84 Majorité absolue 43 Pour l'adoption 18 Contre 66

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 90 Nombre de suffrages exprimés 88 Majorité absolue 45 Pour l'adoption 20 Contre 68