Programmation militaire 2024-2030

Je suis saisie de cinq amendements, n° 1022, 1086, 603 rectifié, 697 rectifié et 226, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1022 et 1086 ainsi que les amendements n° 603 rectifié et 697 rectifié sont identiques. La parole est à Mme Martine Etienne, pour soutenir l'amendement n° 1022.

Les amendements n° 1086 de M. Bastien Lachaud et 603 rectifié de Mme Martine Etienne sont défendus. La parole est à M. Aurélien Saintoul, pour soutenir l'amendement n° 697 rectifié.

Sur l'amendement n° 1362, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés (membre de l'intergroupe NUPES) d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1021 et 1085. L'amendement n° 1021 de M. Bastien Lachaud est défendu. La parole est à Mme Murielle Lepvraud, pour soutenir l'amendement n° 1085.

Je suis saisie de deux amendements, n° 434 et 334, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Michèle Martinez, pour soutenir l'amendement n° 434.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 606 et 700. L'amendement n° 606 de M. Bastien Lachaud est défendu. La parole est à M. Aurélien Saintoul, pour soutenir l'amendement n° 700.

Les amendements identiques n° 1401 de M. Bastien Lachaud et 1402 de M. Aurélien Saintoul ont déjà été défendus. Je suis saisie de deux demandes de scrutin public : sur l'amendement n° 280 à la demande du groupe Rassemblement national et sur l'amendement n° 1363 à la demande du groupe Socialistes et apparentés. Les scrutins sont annoncés dans ...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 64 Nombre de suffrages exprimés 64 Majorité absolue 33 Pour l'adoption 17 Contre 47

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 80 Nombre de suffrages exprimés 80 Majorité absolue 41 Pour l'adoption 16 Contre 64

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 899 et 900. L'amendement n° 899 de M. Bastien Lachaud est défendu. La parole est à Mme Pascale Martin, pour soutenir l'amendement n° 900.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1024 et 1088. La parole est à M. Bastien Lachaud, pour soutenir l'amendement n° 1024.

Les amendements identiques n° 1023 de M. Bastien Lachaud et 1087 de M. Aurélien Saintoul d'une part, 608 de M. Bastien Lachaud et 702 de M. Aurélien Saintoul d'autre part, sont donc retirés.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1025 et 1090. La parole est à Mme Martine Etienne, pour soutenir l'amendement n° 1025.

Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 294, 1190 et 1199. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement n° 294.

Je suis saisie de plusieurs amendements, n° 514, 610 et 703, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 610 et 703 sont identiques. La parole est à M. Frank Giletti, pour soutenir l'amendement n° 514.

Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, n° 611, 704 et 1165. La parole est à M. Bastien Lachaud, pour soutenir l'amendement n° 611.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 1033, 1234 rectifié).

Hier soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant aux amendements identiques n° 1488 et 1667 au rapport annexé à l'article 2.

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 1488 et 1667. La parole est à M. Bastien Lachaud, pour soutenir l'amendement n° 1488.

L'amendement n° 1667 de M. Aurélien Saintoul est défendu. La parole est à M. Jean-Michel Jacques, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées, pour donner l'avis de la commission sur ces amendements identiques.