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Accélération de la production d'énergies renouvelables
(Article 16 duodecies b)
Les interventions de Dominique Potier
Les amendements de Dominique Potier pour ce dossier
1 intervention trouvée.
Cet amendement va tout à fait dans le sens de celui que nous avons adopté tout à l'heure au sujet des installations de biogaz produit uniquement à partir d'effluents d'élevage. Un rendez-vous est prévu avec Mme la ministre, le ministre de l'agriculture et les députés intéressés, pour travailler sur le dispositif fiscal et tarifaire et la réglem...
