Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.


Les amendements de Dominique Potier pour ce dossier

1 intervention trouvée.

Il s'agit d'un amendement d'appel, qui nous a été inspiré par Zero Waste France. En considérant les gaz de décharge comme énergie renouvelable, n'encourage-t-on pas la poursuite de l'enfouissement ? C'est une question importante, que je pose dans un esprit d'ouverture du débat, et afin d'obtenir l'avis du rapporteur et de Mme la ministre. Quali...