Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.


Les amendements de Davy Rimane pour ce dossier

4 interventions trouvées.

En commission, le groupe GDR a été clair : il ne s'agit en aucun cas de rejeter l'héritage révolutionnaire de la France, ou de remettre en cause le projet européen, mais l'intérêt de cette proposition de loi nous paraît bien nébuleux et son existence est, en elle-même, un aveu d'incohérence de la part de la majorité présidentielle. D'un côté, ...

À l'instar du drapeau tricolore et du drapeau européen, que vous voulez réglementer, le pavoisement aux couleurs des drapeaux régionaux ne fait pas l'objet d'une législation spécifique – l'État français ne reconnaît pas officiellement cette pratique, mais ne l'interdit pas non plus. J'en profite donc pour vous proposer d'aller plus loin dans vo...

Nous voici réunis pour discuter d'une proposition de loi visant à abroger la loi du 5 août 2021 relative à la gestion de la crise sanitaire, afin de permettre la réintégration des personnels suspendus pour ne s'être pas conformés au schéma vaccinal imposé. Il y a tellement de choses à dire à ce sujet ! Toutefois, en ce jour important, je m'effo...

Ces héros, je l'ai dit, n'étaient pas préparés. Surtout, le système sanitaire n'était pas prêt à affronter cette crise sanitaire, en raison du manque criant de moyens humains, matériels et financiers. Ce manque n'a fait qu'aggraver les conditions de lutte, de travail, sans compter les différentes déclarations de celles et ceux qui sont censés n...