Ce site présente les travaux des députés de la précédente législature.
NosDéputés.fr reviendra d'ici quelques mois avec une nouvelle version pour les députés élus en 2024.
Les amendements de Caroline Fiat pour ce dossier
3 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle la suite des questions sur le thème : « Conséquences pour la France de la résolution du Parlement européen du 22 novembre 2023 sur les projets du Parlement européen tendant à la révision des traités ». La parole est à M. Alain David.
L'ordre du jour appelle les questions sur le thème : « Conséquences pour la France de la résolution du Parlement européen du 22 novembre 2023 sur les projets du Parlement européen tendant à la révision des traités ».
Ne commencez pas ! La conférence des présidents a fixé à deux minutes la durée maximale de chaque question et de chaque réponse, sans droit de réplique. La parole est à M. Kévin Pfeffer.
