Projet de loi de finances pour 2023
(Après l'article 3)

Oh, pardon ! Monsieur le ministre délégué, je suis désolée. J'ai dû glisser la feuille où j'avais inscrit votre nom parmi les amendements que je viens de classer. Je vous présente toutes mes excuses, mais j'ai lancé le scrutin public et, hélas, je ne peux pas vous redonner la parole.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 253 Nombre de suffrages exprimés 246 Majorité absolue 124 Pour l'adoption 122 Contre 124

Je suis saisie de quatre amendements, n° 125, 123, 1567 et 1372, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Nicolas Forissier, pour soutenir l'amendement n° 125.

Sur l'amendement n° 2978, je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisie de deux amendements, n° 2978 et 3020, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Émilie Bonnivard, pour soutenir l'amendement n° 2978.

Je suis saisie de plusieurs amendements, n° 1494, 2988, 3023, 922 et 2548, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 922 et 2548 sont identiques. L'amendement n° 3023 fait l'objet d'un sous-amendement, n° 3518. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement n° 1494.

Sur les amendements n° 2988 et 3023, je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutins publics. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Émilie Bonnivard, pour soutenir l'amendement n° 2988.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 224 Nombre de suffrages exprimés 216 Majorité absolue 109 Pour l'adoption 214 Contre 2

Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 923 et 2549. La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l'amendement n° 923.

Sur l'amendement n° 1451, je suis saisie par le groupe Libertés, indépendants, outre-mer et territoires d'une demande de scrutin public. Sur l'amendement n° 1452, je suis saisie par le groupe Rassemblement national d'une demande de scrutin public. Sur les amendements identiques n° 3129 et identiques, je suis saisie par le groupe Socialistes e...

Excusez-moi, cher collègue, nous ne vous entendons pas. Que ceux qui veulent converser sortent de l'hémicycle afin de laisser M. Castellani s'exprimer.

L'amendement n° 626, de M. Christophe Naegelen, est défendu. La parole est à Mme Christine Arrighi, pour soutenir l'amendement n° 2020.

Sur l'amendement n° 1122, je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement n° 1122.

Nombreux étant ceux qui souhaitent s'exprimer, je donnerai la parole à un orateur par groupe. Nous commençons par Mme Émilie Bonnivard.

J'ai annoncé que je donnerais la parole à orateur par groupe. Je ne vais pas arbitrer au sein de chaque groupe donc je vous demande de vous mettre d'accord. La parole est à M. William Martinet.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 293 Nombre de suffrages exprimés 227 Majorité absolue 114 Pour l'adoption 69 Contre 158

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 288 Nombre de suffrages exprimés 224 Majorité absolue 113 Pour l'adoption 68 Contre 156

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 293 Nombre de suffrages exprimés 230 Majorité absolue 116 Pour l'adoption 75 Contre 155

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 283 Nombre de suffrages exprimés 232 Majorité absolue 117 Pour l'adoption 90 Contre 142

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 272 Nombre de suffrages exprimés 219 Majorité absolue 110 Pour l'adoption 73 Contre 146

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 295 Nombre de suffrages exprimés 285 Majorité absolue 143 Pour l'adoption 148 Contre 137